Voies D'exécution - 2ème Édition, 2001 - Brenner Claude
- Collection: Cours Dalloz
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Avis sur Voies D'exécution - 2ème Édition, 2001 de Brenner Claude Format Broché - Livre Droit
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Présentation Voies D'exécution - 2ème Édition, 2001 de Brenner Claude Format Broché
- Livre Droit
Résumé :
L'étude des voies d'exécution est le complément fondamental et désormais pratiquement indispensable de l'enseignement dit droit des obligations et de la procédure civile. En effet, si l'exécution spontanée des obligations et jugements, demeure de principe l'impayé s'est banalisé en même temps que l'endettement s'est généralisé. Un juriste justement attentif à l'effectivité du droit ne peut donc se désintéresser des règles de l'exécution forcée. Mise à jour des réformes de la saisie immobilière et des évolutions jurisprudentielles récentes, cette deuxième édition revue et corrigée a été augmentée en fin de titres ou de chapitres de questions et réponses permettant au lecteur de faire le point sur les règles essentielles et l'état des connaissances. L'ouvrage conçu pour les étudiants de maîtrise et de DEA est présenté synthétiquement et méthodiquement, la matière y étant divisée en deux parties, une consacrée aux mesures conservatoires et d'exécution forcée, l'autre aux procédures de Distribution.
Biographie:
Claude Brenner est agrégé des facultés de droit et professeur à l'Université d'Angers.
Sommaire:
["LES VOIES D'EXECUTION","Le droit commun : Le \" droit \" à l'exécution forcée . La mise en ¿uvre de l'exécution forcée . Le contrôle de l'exécution forcée","Les règles spécifiques : Les mesures conservatoires . Les mesures d'exécution forcée","LES PROCEDURES DE DISTRIBUTION","L'ordre : Les modalités . Les incidents","La distribution par contribution : Le domaine . Les formes."]
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