Droit Des Obligations - Steinlé-Feuerbach Marie-France
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Résumé :
Le contenu - L'essentiel du cours de droit des obligations - Des QCM corrigés pour vérifier ses connaissances - La méthodologie des principaux exercices posés en droit des obligations - Des exercices corrigés pour s'entraîner - Des éléments bibliographiques - Un lexique - Un index Le sommaire Introduction - Le contrat La notion de contrat / Les conditions de validité du contrat / La sanction des conditions de validité du contrat / Les obligations nées du contrat / L'inexécution du contrat - La responsabilité civile délictuelle Le domaine et les fondements de la responsabilité civile délictuelle / Le dommage réparable / Le fait générateur de responsabilité / Le lien de causalité / La mise en oeuvre de la responsabilité civile délictuelle - Les quasi-contrats Les quasi-contrats du Code civil / Le quasi-contrat prétorien : l'enrichissement sans cause - Méthodologie et exercices corrigés Cas pratique / Analyse des décisions de justice / Dissertation
Sommaire:
["LE CONTRAT","La notion de contrat","Les conditions de validité du contrat","La sanction des conditions de validité du contrat","Les obligations nées du contrat","L'inexécution du contrat","LA RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE","Le domaine et les fondements de la responsabilité civile délictuelle","Le dommage réparable","Le fait générateur de responsabilité","Le lien de causalité","La mise en ¿uvre de la responsabilité civile","LES QUASI-CONTRATS","Les quasi-contrats du Code civil","Le quasi-contrat prétorien : l'enrichissement sans cause"]
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