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Doctrines Fiscales : À La Redécouverte Des Grands Classiques -

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      Présentation Doctrines Fiscales : À La Redécouverte Des Grands Classiques de Collectif Format Broché

       - Livre Droit

      Livre Droit - Collectif - 01/01/2007 - Broché - Langue : Français

      . .

    • Auteur(s) : Collectif - Francis Querol - Frédérique Rueda - Gérard Tournié - Sophie Raimbault de Fontaine
    • Editeur : Editions L'harmattan
    • Collection : Finances Publiques
    • Langue : Français
    • Parution : 01/01/2007
    • Nombre de pages : 266
    • Nombre de livres : 1
    • Expédition : 375
    • Dimensions : 23.5 x 15.5 x 2
    • ISBN : 9782296027640



    • Résumé :
      Les auteurs de cet ouvrage se sont lancés à la redécouverte des positions doctrinales prises au début du XXe siècle par certains de leurs plus illustres prédécesseurs au moment où était mis en place notre système fiscal moderne. Sont étudiés, par ordre d'apparition, les travaux fiscaux de Gaston Jèze, Edgard Allix, Henry Laufenburger, Pierre Lalumiere, Gabriel Ardant, Maxime Chrétien et Louis Trotabas auxquels s'ajoute une analyse des positions des commissaires du gouvernement appelés, au début de la seconde moitié du XXe, à se prononcer sur l'application contentieuse des règles de procédure fiscale nées des lois Poujade. Tout en revenant aux sources de la science fiscale contemporaine, la présentation sous la forme d'études séparées permet à chacun d'apprécier la richesse et l'actualité de ces analyses. La lecture transversale de leurs doctrines dévoile nombre de leçons pour l'avenir. Ainsi en est-il de la surdité des pouvoirs publics à l'égard des propositions ou mises en garde formulées par les "savants", mais aussi de la nécessité impérieuse, aujourd'hui plus encore, de privilégier les démarches pluridisciplinaires.

      Sommaire:
      ["GASTON JEZE ET LA THEORIE DU PARTAGE EQUITABLE DE L'EFFORT FISCAL","EDGARD ALLIX, UN REFORMATEUR MECONNU","L'ECHEC D'UNE GRANDE AMBITION, LA SCIENCE FISCALE SELON HENRY LAUFENBURGER","PIERRE LALUMIERE ET LES CADRES SOCIAUX DE LA SCIENCE FISCALE","GABRIEL ARDANT OU L'ENGAGEMENT DE LA DOCTRINE EN POLITIQUE","MAXIME CHRETIEN ET LA QUESTION DE LA SOUVERAINETE FISCALE","ENTRE LEGALITE ET EQUITE, LA DOCTRINE ISOLEE DU DOYEN TROTABAS","ENTRE REFORMISME ET CONFORMISME, LA DOCTRINE DES COMMISSAIRES DU GOUVERNEMENT (1960-1970)"]

      © Notice établie par DECITRE, libraire

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