Code Des Transports - Annoté & Commenté -
- Edition 2020
- Collection: Codes Dalloz
- Format: Grand format Voir le descriptif
Vous en avez un à vendre ?
Vendez-le-vôtrePrix neuf 80,00 €
Qu'est-ce que le prix barré ?
C'est le prix de vente au public, fixé par l'éditeur ou l'importateur, pour le même article neuf.
En savoir plus6,17 €
Occasion · Très Bon État
Option Express : Chez vous demain (?)
- Livraison : 3,29 €
- Livré entre le 31 juillet et le 4 août
Ancien livre de bibliothèque. Edition 2020. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives.
Nos autres offres
-
Prix neuf 80,00 €
-92%Qu'est-ce que le prix barré ?
C'est le prix de vente au public, fixé par l'éditeur ou l'importateur, pour le même article neuf.
En savoir plus6,17 €
Occasion · Très Bon État
Option Express : Chez vous demain (?)
-
Livraison : 3,29 €
Gratuits dès 15,00 € chez ce vendeur - Livré entre le 31 juillet et le 4 août
Ancien livre de bibliothèque. Edition 2020. Ammareal reverse jusqu'à 15% du prix net de cet article à des organisations caritatives.
Voir le détail de l'annonce -
Livraison : 3,29 €
- Payez directement sur Rakuten (CB, PayPal, 4xCB...)
- Récupérez le produit directement chez le vendeur
- Rakuten vous rembourse en cas de problème
Gratuit et sans engagement
Félicitations !
Nous sommes heureux de vous compter parmi nos membres du Club Rakuten !
TROUVER UN MAGASIN
Retour
Avis sur Code Des Transports - Annoté & Commenté de Collectif Format Grand format - Livre Droit
0 avis sur Code Des Transports - Annoté & Commenté de Collectif Format Grand format - Livre Droit
Les avis publiés font l'objet d'un contrôle automatisé de Rakuten.
-
Le Droit De L'enfant Au Respect
Neuf dès 76,00 €
Occasion dès 20,00 €
-
Recueil De Solutions D'examens Professionnels - Tome 1, Actes Courants (Ventes, Échanges, Prêts, Baux, ...), 9ème Édition
Occasion dès 25,89 €
-
Flic, Tout Simplement
7 avis
Occasion dès 0,90 €
-
Guide Pratique Du Labyrinthe Communautaire - 7eme Edition
Occasion dès 12,00 €
-
Axes Et Méthodes De L'histoire Politique - Colloque, Paris, 5-7 Décembre 1996
1 avis
Occasion dès 15,80 €
-
Réussir Le Concours De Rédacteur Catégorie B
Occasion dès 2,70 €
-
Associations - Creation, Gestion, Evolution, 9eme Edition
Occasion dès 4,15 €
-
Gouverner Marseille - Enquête Sur Les Mondes Politiques Marseillais
1 avis
Neuf dès 13,50 €
Occasion dès 1,40 €
-
Exercices De Culture Générale
Neuf dès 16,50 €
Occasion dès 5,00 €
-
Une Vraie Retraite À 60 Ans, C'est Possible - 10 Questions, 10 Réponses
1 avis
Occasion dès 0,90 €
-
Fragments D'un Discours Réformiste - Contribution Au Renouveau Doctrinal De La Gauche Française
Occasion dès 0,90 €
-
Gendarme, Gendarme Adjoint - Tests De Sélection - Edition 2010
1 avis
Occasion dès 1,25 €
-
Les Élections, Mode D'emploi
2 avis
Occasion dès 0,90 €
-
Propriétaires, Locataires : À Chacun Ses Dépenses
Occasion dès 2,70 €
-
La Justice Pour Les Nuls
7 avis
Occasion dès 1,90 €
-
Tutelle Et Curatelle - Organisation Et Acteurs
Occasion dès 1,25 €
-
Le Droit Des Gens Et La Chine Antique, Tome 1, Partie I : Les Idées
Occasion dès 65,00 €
-
Droit Public - Les Fiches Catégorie B (1 Cd-Rom)
Occasion dès 4,40 €
-
Vers Un Nouveau Droit Des Instituts De Vie Consacrée
Occasion dès 50,00 €
-
Julius Evola, Le Visionnaire Foudroyé
Neuf dès 30,09 €
Occasion dès 14,99 €
Produits similaires
Présentation Code Des Transports - Annoté & Commenté de Collectif Format Grand format
- Livre Droit
Résumé :
Ce code regroupe l'ensemble de la réglementation applicable aux transports aérien, ferroviaire, fluvial, maritime et routier de personnes et de marchandises. L'édition 2020 est notamment à jour : - de la loi du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilités . - de nombreux textes sur la réforme ferroviaire entrant en vigueur en janvier 2020 . - de l'ordonnance du 24 juillet et du décret du 3 octobre 2019 relatifs aux redevances aéroportuaires . - du décret du 9 juillet 2019 relatif à la sûreté des transports . - du décret du 1er juillet 2019 relatif au contrat type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants . - de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE). D'importants commentaires explicatifs, annotations de jurisprudence, références bibliographiques et de textes complémentaires viennent enrichir l'ouvrage. L'activation du Code en ligne permet d'accéder à des enrichissements sur ordinateur, tablette et smartphone, et notamment le texte intégral de la jurisprudence citée.
©
Détails de conformité du produit
Personne responsable dans l'UE