Code Fiscal 2011 - Malherbe Marc

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Résumé :
Le Code fiscal contient les principales dispositions de droit fiscal belge. Outre le Code des Impôts sur les Revenus, le Code TVA, le Code des Droits d'Enregistrement et le Code des Droits de Succession, l'on y trouve les lois et arrêtés fiscaux principaux, ainsi que les actes internationaux les plus fréquemment consultés (conventions signées par la Belgique, directives européennes...). En tête, figurent des dispositions générales utiles aux fiscalistes (Traité UE, Droits de l'Homme, Constitution...). Le praticien, le chercheur et l'étudiant y trouveront un instrument de travail facilement transportable.

Biographie:
Jacques Malherbe est avocat associé au sein du cabinet Liedekerke Wolters Waclbrocck Kirkpatrick. Il concentre ses activités dans les domaines du droit fiscal et du droit des sociétés. Il pratique tant le conseil que le contentieux. Il est fréquemment désigné en qualité d'arbitre. Jacques Malherbe est professeur à l'Ecole Supérieure des Sciences fiscales, ainsi que professeur invité à la Wirtschaftsuniversität Wien et aux Universités de Hambourg et de Bologne. Il est l'auteur de nombreuses publications dont le Belgian Tax Management Portfolio ainsi que d'ouvrages de référence sur la fiscalité internationale et européenne et sur l'impôt belge des sociétés. Il est régulièrement invité en qualité d'orateur à s'exprimer sur des sujets internationaux, en Belgique et à l'étranger. Philippe Malherbe est avocat associé au sein du cabinet Liedekerke Wolters Waclbrocck Kirkpatrick. Il est spécialisé en droit des sociétés et en droit fiscal. Il possède une vaste expérience des transactions et pratique également le contentieux. Il est l'auteur de nombreuses publications dans ces deux domaines. Il enseigne le droit fiscal, le droit des groupes de sociétés et le droit international des affaires à l'Université catholique de Louvain et le droit fiscal européen et international à l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales. Il intervient fréquemment en tant qu'orateur sur des sujets de droit des sociétés et de droit fiscal. Dorothée Danthine, maintenant juriste d'entreprise, est spécialisée en droit fiscal national et international. Elle est par ailleurs active en droit des sociétés, notamment dans les questions liées aux restructurations et aux transferts d'entreprises. Elle s'intéresse également au droit financier. Elle est co-auteur de plusieurs publications, essentiellement en droit fiscal.

Sommaire:
["DISPOSITIONS GENERALES","IMPOTS SUR LES REVENUS","TVA","DROITS D'ENREGISTREMENT","DROITS DE SUCCESSION","DISPOSITIONS COMMUNES A PLUSIEURS IMPOTS"]