Opcvm - Riassetto Isabelle

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Résumé :
Par leur importance, les Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) constituent aujourd'hui des acteurs incontournables des marchés financiers : ils représentent en France, en 2002, un encours de plus de 240 milliards d'euros. Le droit qui leur est applicable, bien que d'origine récente, n'en est pas moins d'une très grande richesse et d'une haute technicité. Il ne peut désormais être ignoré des professionnels de la gestion collective. Cet ouvrage a pour objet de montrer que, par delà les spécificités régissant la réglementation des sociétés d'investissement à capital variable (SICAV), des fonds communs de placement (FCP) et des OPCVM dotés d'un statut particulier (OPCVM d'épargne salariale, OPCVM allégés, OPCVM d'OPCVM, fonds communs de placement à risques...) émerge un droit commun des OPCVM fortement encadré par le droit communautaire, le Code monétaire et financier et la réglementation de la COB.

Biographie:
Isabelle Riassetto est Maître de conférences à l'Université Robert Schuman (Strasbourg) où elle enseigne le droit des marchés financiers. Elle est membre du Centre du Droit de l'entreprise. Michel Storck est Professeur à l'Université Robert Schuman (Strasbourg) où il enseigne le droit des marchés financiers. Il dirige le Département des Recherches juridiques, politiques et sociales de cette Université ainsi que le Centre du Droit de l'entreprise.

Sommaire:
["REGLES COMMUNES AUX OPCVM","Constitution de l'OPCVM","Fonctionnement de l'OPCVM","OPCVM et droit des sociétés","Règles comptables","Fiscalité des OPCVM","REGLES PARTICULIERES APPLICABLES AUX SOCIETES D'INVESTISSEMENT A CAPITAL VARIABLE","Constitution des SICAV","Organes de gestion des SICAV","Contrôle des SICAV","Droits et obligations des actionnaires","Transformation et dissolution des SICAV","REGLES PARTICULIERES APPLICABLES AUX FONDS COMMUNS DE PLACEMENT","Constitution du fonds commun de placement","Organes du fonds commun de placement","Porteurs de parts","Transformations affectant les fonds communs de placement","REGIMES SPECIAUX","OPCVM à statut particulier","Fonds communs de placement à statut particulier."]