Code De La Propriété Intellectuelle - Annoté Et Commenté -
- Edition 2025
- Format: Grand format Voir le descriptif
Chargement...
Prix neuf 109,00 €
Qu'est-ce que le prix barré ?
C'est le prix de vente au public, fixé par l'éditeur ou l'importateur, pour le même article neuf.
En savoir plus85,55 €
Occasion · Comme Neuf
Ou 21,39 € /mois
LIVRAISON RAPIDE
Ce vendeur propose la livraison entre 3 et 5 jours
- Livraison GRATUITE
- Livré entre le 22 et le 24 août
Livré gratuitement chez vous en 2 semaines. Article comme neuf, non utilisé. 2 millions de ventes réalisées en 5 ans, merci de votre confiance ! Découvrez les avis (https://fr.shopping.rakuten.com/feedback/momox) de nos clients.
Nos autres offres
-
Prix neuf 109,00 €
-21%Qu'est-ce que le prix barré ?
C'est le prix de vente au public, fixé par l'éditeur ou l'importateur, pour le même article neuf.
En savoir plus85,54 €
Occasion · Très Bon État
Ou 21,39 € /mois
LIVRAISON RAPIDE
Ce vendeur propose la livraison entre 3 et 5 jours
- Livraison GRATUITE
- Livré entre le 22 et le 24 août
Livré gratuitement chez vous en 2 semaines. Article presque inutilisé, absence presque totale de traces d'utilisation. 2 millions de ventes réalisées en 5 ans, merci de votre confiance ! Découvrez les avis (https://fr.shopping.rakuten.com/feedback/momox) de nos clients.
Voir le détail de l'annonce -
Prix neuf 109,00 €
-21%Qu'est-ce que le prix barré ?
C'est le prix de vente au public, fixé par l'éditeur ou l'importateur, pour le même article neuf.
En savoir plus85,55 €
Occasion · Comme Neuf
Ou 21,39 € /mois
LIVRAISON RAPIDE
Ce vendeur propose la livraison entre 3 et 5 jours
- Livraison GRATUITE
- Livré entre le 22 et le 24 août
Livré gratuitement chez vous en 2 semaines. Article comme neuf, non utilisé. 2 millions de ventes réalisées en 5 ans, merci de votre confiance ! Découvrez les avis (https://fr.shopping.rakuten.com/feedback/momox) de nos clients.
Voir le détail de l'annonce
- Payez directement sur Rakuten (CB, PayPal, 4xCB...)
- Récupérez le produit directement chez le vendeur
- Rakuten vous rembourse en cas de problème
Gratuit et sans engagement
Félicitations !
Nous sommes heureux de vous compter parmi nos membres du Club Rakuten !
TROUVER UN MAGASIN
Retour
Avis sur Code De La Propriété Intellectuelle - Annoté Et Commenté de Format Grand format - Livre Droit
0 avis sur Code De La Propriété Intellectuelle - Annoté Et Commenté de Format Grand format - Livre Droit
Les avis publiés font l'objet d'un contrôle automatisé de Rakuten.
-
Fraternité Universelle Et Intérêt National 1713 1795 Les Cosmopolitiques Du Droit Des Gens
Occasion dès 50,00 €
-
Histoire Économique. Esquisse D'Une Histoire Universelle De L'Économie Et De La Société Par Max Weber
Occasion dès 10,00 €
-
L'Absolutisme Éclairé Serge Dauhy Et Catherine Lecomte
Occasion dès 20,00 €
-
L'absolutisme Français - Suivi De Les Parlements Contre L'absolutisme Traditionnel Au Xviiie Siècle
Occasion dès 50,00 €
-
Dictionnaire Des Membres Du Comité De Salut Public - Dictionnaire Analytique, Biographique Et Comparé Des 62 Membres Du Comité De Salut Public
2 avis
Occasion dès 8,90 €
-
Benjamin Constant Et La Genèse Du Libéralisme Moderne
1 avis
Occasion dès 60,00 €
-
Repenser L'ordre Européen (1795-1802) - De La Société Des Rois Aux Droits Des Nations
Occasion dès 30,00 €
-
Revue Française D'histoire Des Idées Politiques N° 18 - 2e Semestre - Les Idéologues Et Le Groupe De Coppet
Neuf dès 28,40 €
Occasion dès 3,16 €
-
Études Et Notaires Parisiens En 1803 - Bicentenaires De La Loi De Ventôse Et Du Code Civil
1 avis
Occasion dès 20,00 €
-
Introduction Aux Fondements Philosophiques Du Libéralisme
1 avis
Occasion dès 5,50 €
-
Projet Pour Rendre La Paix Perpétuelle En Europe
1 avis
Occasion dès 30,00 €
Produits similaires
Présentation Code De La Propriété Intellectuelle - Annoté Et Commenté de Format Grand format
- Livre Droit
Résumé :
Intègre les premières décisions importantes de la JUB. Les plus de l'édition 2025 : - Commentaires à jour des dernières réformes . - Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques . - Nombreux textes complémentaires . - Supplément en ligne inclus. Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière , classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. L'ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques. Cette édition est à jour notamment des textes suivants : - décret du 1er août 2024 relatif à l'exercice de la profession de conseil en propriété industrielle sous forme de sociétés . - loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique . - règlement du 11 avril 2024 concernant les indications géographiques relatives au vin, aux boissons spiritueuses et aux produits agricoles, ainsi que les spécialités traditionnelles garanties et les mentions de qualité facultatives pour les produits agricoles . - décret du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche.
Biographie:
Pierre Sirinelli : Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) Julie Groffe-Charrier : Antoine Latreille :
©
Détails de conformité du produit
Personne responsable dans l'UE