Tierce opposition - Charlotte Marquet
- Collection: RPDB ¿ Droit judiciaire
- Format eBook: Epub2 Voir le descriptif
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Avis sur Tierce Opposition de Charlotte Marquet - eBook Droit
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Présentation Tierce Opposition de Charlotte Marquet
- eBook Droit
Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la tierce opposition, « voie de recours » très particulière mais dont l'usage est quotidien. Sont successivement étudiés : - la fonction de cette voie de recours ; - les décisions contre lesquelles elle peut être formée ; - les conditions de recevabilité ; - la compétence ; - la procédure ; - les effets de ce recours. Sans éluder les discussions théoriques, l'ouvrage se place dans une perspective résolument pratique.
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