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Tierce Opposition - Charlotte Marquet

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      Présentation Tierce Opposition de Charlotte Marquet

       - eBook Droit

      eBook Droit - Charlotte Marquet 01/10/2012
    • Format : Epub2
    • Auteur(s) : Charlotte Marquet - Hakim Boularbah
    • Editeur : Bruylant
    • Collection : RPDB ¿ Droit judiciaire
    • Langue : Français
    • Parution : 01/10/2012
    • Format : Epub2
    • Compatibilité : Android, Windows, Desktop, Liseuse, iOS
    • ISBN : 9782802737667



    • Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la tierce opposition, « voie de recours » très particulière mais dont l'usage est quotidien. Sont successivement étudiés : - la fonction de cette voie de recours ; - les décisions contre lesquelles elle peut être formée ; - les conditions de recevabilité ; - la compétence ; - la procédure ; - les effets de ce recours. Sans éluder les discussions théoriques, l'ouvrage se place dans une perspective résolument pratique.





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