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Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°81 Annee 1817 - Reglement Sur La Residence L'absence Et Le Remplacement Des Percepteurs .

Recueil Des Actes Administratifs, Du Département De La Gironde. N°14 - Année 1852 : Courses De Chevaux, Modification Des Règlements. Pépinière Départementale, Cours Pour La Tailles Des ...

Le Droit Français. Ses Origines, Ses Règles Fondamentales. Iv Droit Administratif. L'administration Locale, Le Département, La Commune.

Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°135 Annee 1817 - Bureau Des Finances Arrete Portant Reglement Pour La Culture Du Tabac En 1818 - Plantation - Fournitures Pour Les ...

Fascicules De Documentation Administrative - Regles De La Comptabilite Tome 1 + Tome 2.

Recueil Des Actes Administratifs (Gironde) N° 24 - Listes Électorales. ¿ Révision Eu 1866foires Et Marchés. ¿ Création Il Me Foire Annuelle H Salles.Pont De Bordeaux. ¿¿ Règlement De ...

Prefecture De La Gironde Recueil Des Actes Administratifs N° 8 - Reglement General Sur Les Chemins Vicinaux

Régime De Retraites De 1911. Compagnie Du Chemin De Fer De Paris À Orléans

Histoire De L'éducation N° 146/2016 - Régler Les Carrières Enseignantes : Une Histoire Administrative Et Syndicale Des Conseils Et Commissions (Xviie-Xxe Siècles) - Volume 2