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91 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Politix N° 39/1997 - Se Referer Au Passe

Politix N° 39/1997 - Se Referer Au Passe

  • Format: Broché
Occasion dès 25,80 €
Le Mémento Du Référé Précontractuel - Procédure, Moyens Et Jurisprudence

Le Mémento Du Référé Précontractuel - Procédure, Moyens Et Jurisprudence

  • Collection: Droit
  • Format: Broché
Occasion dès 19,19 €
Ordonnances De Refere - Tome Ii - Envoi De L'auteur.

Ordonnances De Refere - Tome Ii - Envoi De L'auteur.

  • Format: Broché
Occasion dès 205 €
Traité Théorique Et Pratique Des Ordonnances Sur Requête Et Des Référés

Traité Théorique Et Pratique Des Ordonnances Sur Requête Et Des Référés

  • Format: Broché
Occasion dès 52,83 €
Ordonnances Sur Requete Et Refere Avec Formules, 2 Tomes

Ordonnances Sur Requete Et Refere Avec Formules, 2 Tomes

  • Format: Relié
Occasion dès 155 €
Action Juridique  N° 153 : Les Nouveaux Referes Asministratifs

Action Juridique N° 153 : Les Nouveaux Referes Asministratifs

  • Droit
  • Année de parution : 2002
Occasion dès 6,99 €
Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

  • 3e édition
  • Collection: Droit & Professionnels
  • Format: Broché
Occasion dès 61,74 €
Referees At Work - Schiedsrichter Im Fokus [Dvd]

Referees At Work - Schiedsrichter Im Fokus [Dvd]

  • Tous public
Occasion dès 4,55 €
Réforme Du Référé Administratif : 20 Ans Après - Edition 2020

Réforme Du Référé Administratif : 20 Ans Après - Edition 2020

  • Edition 2020
  • Collection: Dalloz Grand Angle
  • Format: Beau livre
Occasion dès 2,30 €
Ouvrage Entierement Ecrit En Grec - Se Referer Aux 2 Photos Disponibles.

Ouvrage Entierement Ecrit En Grec - Se Referer Aux 2 Photos Disponibles.

  • Format: Relié
Occasion dès 85 €
Guide Du Contentieux De La Commande Publique - Référé, Infractions Pénales, Pratiques Anticoncurrentielles

Guide Du Contentieux De La Commande Publique - Référé, Infractions Pénales, Pratiques Anticoncurrentielles

  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
Occasion dès 46,55 €
Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif

Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif

  • Edition 2026-2027
  • Prix du livre de la Pratique juridique 2013
  • Collection: Guides Dalloz
  • Format: Grand format
Occasion dès 55,10 €
Proces Verbal Référé Pour Défaut De Garnissement Avec 3 Timbres De Dimension, 1944

Proces Verbal Référé Pour Défaut De Garnissement Avec 3 Timbres De Dimension, 1944

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 1,45 €
La Juridiction Du Président - Première Instance, Appel, Cassation, Référés, Requête, Fond

La Juridiction Du Président - Première Instance, Appel, Cassation, Référés, Requête, Fond

  • Collection: Litec Professionnels
  • Format: Broché
Occasion dès 36,58 €
Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif

Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif

  • Edition 2023-2024
  • Prix du livre de la Pratique juridique 2013
  • Collection: Guides Dalloz
  • Format: Grand format
1 avis
Occasion dès 50,34 €
Procès-Verbal De Tentative De Reprise De Possession-Référé Avec Timbres De Dimension (1938)

Procès-Verbal De Tentative De Reprise De Possession-Référé Avec Timbres De Dimension (1938)

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 2 €
Proces Verbal Référé Pour Défaut De Garnissement Avec 2 Timbres De Dimension, 1942

Proces Verbal Référé Pour Défaut De Garnissement Avec 2 Timbres De Dimension, 1942

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 2,15 €
Traité Théorique Et Pratique Des Ordonnances Sur Requête Et Des Référés - 2ème Partie - 2ème Édition

Traité Théorique Et Pratique Des Ordonnances Sur Requête Et Des Référés - 2ème Partie - 2ème Édition

Occasion dès 85 €
Traité Théorique Et Pratique Des Ordonnances Sur Requête Et Des Référés - Première Partie : Les Ordonnances Sur Requête

Traité Théorique Et Pratique Des Ordonnances Sur Requête Et Des Référés - Première Partie : Les Ordonnances Sur Requête

Occasion dès 45 €
Signification D' Ordonnance De Référé, 1944, Avec 2 Timbres De Dimension (6 & 12 Fr)

Signification D' Ordonnance De Référé, 1944, Avec 2 Timbres De Dimension (6 & 12 Fr)

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 2,45 €
La Pratique Des Procédures Rapides - Référés, Ordonnances Sur Requête, Procédures D’Injonction - Pierre Estoup

La Pratique Des Procédures Rapides - Référés, Ordonnances Sur Requête, Procédures D’Injonction - Pierre Estoup

Occasion dès 24,90 €
Traité Théorique Et Pratique Des Ordonnances Sur Requête Et Des Référés Avec Formules - Complet En Deux Volumes

Traité Théorique Et Pratique Des Ordonnances Sur Requête Et Des Référés Avec Formules - Complet En Deux Volumes

Occasion dès 38 €
Signification D'ordonnance De Référé, Avec Trois Timbres De Dimension (6 Francs), 1942  N° 0

Signification D'ordonnance De Référé, Avec Trois Timbres De Dimension (6 Francs), 1942 N° 0

  • Actualités et médias
Occasion dès 3,50 €
Signification D'ordonnance De Référé, Avec 2 Timbres De Dimension (6 & 12 Fr) 1944

Signification D'ordonnance De Référé, Avec 2 Timbres De Dimension (6 & 12 Fr) 1944

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 2,25 €
La Pratique Du Référé Dans Les Juridictions Civiles De La Région Parisienne (Travaux Et Recherches De L'université De Droit, D'économie Et D

La Pratique Du Référé Dans Les Juridictions Civiles De La Région Parisienne (Travaux Et Recherches De L'université De Droit, D'économie Et D

  • Format: Poche
Occasion dès 200 €
P.V. De Tentative De Reprise De Possession Référé Avec 2 Timbres De Dimension (6 Fr) 1944

P.V. De Tentative De Reprise De Possession Référé Avec 2 Timbres De Dimension (6 Fr) 1944

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 1,95 €
Traité Des Référés Tant En Matière Civile Qu'en Matière De Commerce. Nouvelle Édition, Augmentée De La Jurisprudence De Belgique.

Traité Des Référés Tant En Matière Civile Qu'en Matière De Commerce. Nouvelle Édition, Augmentée De La Jurisprudence De Belgique.

Occasion dès 34,90 €
Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif - Edition 2018-2019

Le Guide Des Référés Administratifs Et Des Autres Procédures D'urgence Devant Le Juge Administratif - Edition 2018-2019

  • Edition 2018-2019
  • Sélection Prix du livre de la Pratique juridique 2013
  • Collection: Guides Dalloz
  • Format: Grand format
Occasion dès 58 €
Timbre De Dimension De 4 Francs (4 De 8 Francs Au Verso) Sur Signification D' Ordonnance De Référé. 1935

Timbre De Dimension De 4 Francs (4 De 8 Francs Au Verso) Sur Signification D' Ordonnance De Référé. 1935

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 2,45 €
T 3 - Carte Foot Topps - Match Attax - Uefa Champions League 2020 / 2021 - Referee Card

T 3 - Carte Foot Topps - Match Attax - Uefa Champions League 2020 / 2021 - Referee Card

  • Match Attax
Occasion dès 1,50 €
La Protection Des Libertés Fondamentales Par La Procédure Du Référé-Liberté - Etude De L'article L 521-2 Du Code De Justice Administrative

La Protection Des Libertés Fondamentales Par La Procédure Du Référé-Liberté - Etude De L'article L 521-2 Du Code De Justice Administrative

  • Collection: Collection Des Thèses
  • Format: Broché
1 avis
Occasion dès 43,37 €
3 Procès Verbaux De Référé Pour Défaut De Garnissement (Avec 6 Timbres De Dimension, 6 & 12 Francs) 1942/44

3 Procès Verbaux De Référé Pour Défaut De Garnissement (Avec 6 Timbres De Dimension, 6 & 12 Francs) 1942/44

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 2,75 €
Lettres Patentes Du Roy, Pour La Confection En Dernier Ressort Du Papier Terrier Des Domaines Du Roi, Engagés Dans La Généralité De Guienne, Référés

Lettres Patentes Du Roy, Pour La Confection En Dernier Ressort Du Papier Terrier Des Domaines Du Roi, Engagés Dans La Généralité De Guienne, Référés

  • Format: Broché
Occasion dès 27 €
Code De Procedure Civile Explique - Tome Iii /  De La Saisie Immobilière - De L'ordre - De L'emprisonnement - Des Référés - Des Offres De Payement Et De La Consignation - De La Suenchère Sur ...

Code De Procedure Civile Explique - Tome Iii / De La Saisie Immobilière - De L'ordre - De L'emprisonnement - Des Référés - Des Offres De Payement Et De La Consignation - De La Suenchère Sur ...

  • Format: Relié
Occasion dès 105 €
Lot De 24 Vinyles 45 Tours Johnny Hallyday Anciens / Vintage / Toute La Série Présentée / Complets Avec Leur Pochette, Se Référer Aux Photos

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63 € Très bon état
Ordonnances Sur Requêtes Et Sur Référés Selon La Jurisprudence Du Tribunal De Première Instance Du Département De La Seine. Formules Et Observations. 2 Tomes En Un Seul Volume

Ordonnances Sur Requêtes Et Sur Référés Selon La Jurisprudence Du Tribunal De Première Instance Du Département De La Seine. Formules Et Observations. 2 Tomes En Un Seul Volume

Occasion dès 155 €
Rapport Fait Par Moyne (De Saône-Et-Loire) Sur Un Message Du Directoire Executif, Et Un Refere Du Tribunal De Cassation, En Interpretation De La Loi Du 4 Brumaire An Iv, Sur L'amnistie

Rapport Fait Par Moyne (De Saône-Et-Loire) Sur Un Message Du Directoire Executif, Et Un Refere Du Tribunal De Cassation, En Interpretation De La Loi Du 4 Brumaire An Iv, Sur L'amnistie

  • Format: Feuillet
Occasion dès 65,25 €
Actes De La Recherche En Sciences Sociales N°11 Eté 1976 - Situation Des Référés En Droit Du Travail - Jurisprudence - Le Statut Protecreur Des Salariés Investis De Fonctions Représentatives - Droit(...)

Actes De La Recherche En Sciences Sociales N°11 Eté 1976 - Situation Des Référés En Droit Du Travail - Jurisprudence - Le Statut Protecreur Des Salariés Investis De Fonctions Représentatives - Droit(...)

Occasion dès 30,90 €
Veste Sport Garçon Marque Adidas T 162 / 16 Ans Be Petit Défaut Dans Le Tissus Voir Photos Pour La Couleur Se Référer À La 2 Ème Photo

Veste Sport Garçon Marque Adidas T 162 / 16 Ans Be Petit Défaut Dans Le Tissus Voir Photos Pour La Couleur Se Référer À La 2 Ème Photo

  • Enfant garçon
Occasion dès 15 €
7 Documents Administratifs De 1944 (Avec Mention Des « Autorités D’Occupation) : Procès Verbal De Carence/P.V. De Référé Pour Défaut De Garnissement/P.V. D’Expulsion (Avec 14 Timbres De Dimension)

7 Documents Administratifs De 1944 (Avec Mention Des « Autorités D’Occupation) : Procès Verbal De Carence/P.V. De Référé Pour Défaut De Garnissement/P.V. D’Expulsion (Avec 14 Timbres De Dimension)

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 14,45 €
10 Documents Administratifs Avec 22 Timbres Fiscaux Et De Dimension 1934/44 : Sommation De Déguerpir (1938)/Signification D’Ordonnance De Référé (1944)/Procès Verbal De Saisie Gagerie (1934)/Procès Ve

10 Documents Administratifs Avec 22 Timbres Fiscaux Et De Dimension 1934/44 : Sommation De Déguerpir (1938)/Signification D’Ordonnance De Référé (1944)/Procès Verbal De Saisie Gagerie (1934)/Procès Ve

  • Lettres, Factures
  • Du 20ème siècle
Occasion dès 9,45 €
Car And Driver, Vol. 14, N° 3, Sept. 1968 (Contents: The  Dollars64,000 Road Test, England's Aston Martin V. Italy's Ferrari V. Lamborghini V. Mase Rati, With John Fitch As Referee. Let's ...

Car And Driver, Vol. 14, N° 3, Sept. 1968 (Contents: The Dollars64,000 Road Test, England's Aston Martin V. Italy's Ferrari V. Lamborghini V. Mase Rati, With John Fitch As Referee. Let's ...

  • Format: Broché
Occasion dès 35,80 €
Perspectives Contentieuses Des Réformes De La Justice Administrative

Perspectives Contentieuses Des Réformes De La Justice Administrative

  • Collection: Systèmes. Droit
  • Format: Broché
Occasion dès 1,30 €
Traité Des Référés, Tant En Matière Civile, Qu'en Matière De Commerce

Traité Des Référés, Tant En Matière Civile, Qu'en Matière De Commerce

  • Format: Relié
Occasion dès 23 €
Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

Les Référés - Procédure Civile, Contentieux Administratif, Procédure Pénale

  • Collection: Pratique professionnelle
  • Format: Broché
Occasion dès 6,17 €