Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°121 Annee 1817 - Bureau De Police Service De La Gendarmerie Du 30 Sept 1817 - Bureau Des Finances Contributions Frais De Recouvrement ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°127 Annee 1817 - Bureau Militaire Avis Aux Militaires Sur Leurs Demandes De Solde Indemnites Etc - Bureau De Police Jury Medical - ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°130 Annee 1817 - Bureau Militaire Poursuite Des Deserteurs Du 25 Novembre 1817 - Bureau Militaire Compagnie Departementale Enrolemens ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°95 Annee 1817 - Bureau De Police Garde Nationale Incompatibilite Du Premier Mai 1817 - Ministere De L'interieur Premiere Division.
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°111 Annee 1817 - Bureau Des Finances Etats De Non Valeurs - Secretariat General Instruction Primaire Du 4 Aout 1817 .
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°82 Annee 1817 - Bureau Des Etablissemens Publics Poids Et Mesures Verification Annuelle Arrete De M.Le Prefet Du 4 Fevrier 1817.
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°83 Annee 1817 - Bureau Des Etablissemens Publics Liste Generale Des Medecins Chirurgiens Etc Police Et Surveillance Du 15 Fevrier ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°119 Annee 1817 - Bureau Des Etablissemens Publics Entretien Des Fosses Des Grandes Routes Du 20 Sept 1817 - Bureau Des Finances ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°118 Annee 1817 - Bureau Militaire Officiers En Non Activite Ordre Du Jour General - Bureau Des Finances Avis Aux Creanciers De L'etat ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°87 Annee 1817 - Bureau Des Etablissemens Publics Su 6 Mars 1817 - Verification Des Poids Et Mesures Arrete Qui Annulle Et Remplace ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°123 Annee 1817 - Bureau Des Finances Eaux Et Forets Contraventions Du 13 Oct 1817 - Bureau Des Etablissemens Publics Tenue Des Foires ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°116 Annee 1817 - Arretes Bureau Des Etablissemens Publics Du 26 Aout 1817 - Bureau Militaire Du 1er Septembre 1817 - Gardes ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N° 88 Annee 1817 - Bureau Militaire Deces Des Militaires Du 14 Mars 1817 - Bureau Des Finances Loi Relative Au Recouvrement De Deux ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°120 Annee 1817 - Bureau De Police Tissus Prohibes Du 24 Sept 1817 - Reclamations Sur Les Evaluations Cadastrales Du 24 Sept 1817 .
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°122 Annee 1817 - Cabinet Du Préfet Subsistances Du 8 Octobre 1817 - Bureau Militaire Créances Arrièrées Du 8 Oct 1817 .
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°128 Annee 1817 - Bureau Des Finances Arrete Du Prefet Sur Les Nouveaux Droits De Patentes Du 6 Nov 1817 - Extrait De La Loi Du 25 ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°115 Annee 1817 - Bureau Militaire Actes De Deces Des Chevaliers De Saint Louis Du 23 Aout 1817 - Bureau De Police Surveillance Des ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°134 Annee 1817 - Bureau Des Finances Emprunt De Cent Millions - Bureau Militaire Ouvriers D'artillerie Enrolemens Du 10 Dec 1817 - ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°86 Annee 1817 - Bureau De Police Mendians Etrangers Du 4 Mars 1817 - Industrie Commerce Agriculture Programmes Et Conditions Des Prix ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°96 Annee 1817 - Bureau Militaire Arrete Qui Fixe L'indemnite A Payer Par Les Personnes Agees Au Dessus De 50 Ans Pour Dispense Du ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°124 Annee 1817 - Bureau D'administration Communale Paiement Des Registres De L'etat Civil 1818 Du 14 Oct 1817 - Secretariat General ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°90 Annee 1817 - Bureau Des Etablissemens Publics Poids Et Mesures Du 2 Avril 1817 - Bureau Militaire Arrete Relatif Au Tarif Des Prix ...
Recueil Administratif Du Departement De Lot Et Garonne N°138 Annee 1817 - Bureau De Police Gardes Champetres Du 27 Dec 1817 - Secretariat General Ceremonie Funebre Du 21 Janvier Du 28 Dec ...
Journal Des Communes. Tome Second. 1829- Recueil Périodique Des Décisions Administratives Et Judiciaires A L Usage Des Maires, Officiers Municipaux, Juges De Paix Et Habitants De La Campagne
Recueil Des Actes Administratifs Année 1969 - Plan Départemental De Secours Aux Blessés De La Route + Les Secours Immédiats Aux Grands Blessés De La Route
Annales Des Mines, Partie Administrative, Ou Recueil Des Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer: Huitième Série, Tome Viii
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines Et Usines Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Sixième Série Tome Ix
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines Et Usines Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Sixième Série Tome X
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines Et Usines Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Septième Série. Tome Iii
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Neuvième Série Tome Iii
Annales Des Mines, Partie Administrative, Ou Recueil Des Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer: Huitième Série, Tome V
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil Des Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Huitième Série. Tome Vi
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines Et Usines Et L'exploitation Des Chemins De Fer. Sixième Série Tome Vii
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines Et Usines Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Septième Série. Tome I
Annales Des Mines. Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Neuvième Série Tome Ix
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Neuvième Série Tome V
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer, Huitième Série - Tome Iv
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil Des Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Huitième Série. Tome Ii
Annales Des Mines - Partie Administrative Ou Recueil De Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer - Neuvième Série Tome Ii
Annales Des Mines, Partie Administrative, Ou Recueil Des Lois, Décrets, Arrêtés Et Autres Actes Concernant Les Mines, Les Carrières, Les Sources D'eaux Minérales, Les Appareils À Vapeur Et L'exploitation Des Chemins De Fer: Huitième Série, Tome Ix
