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Mutations Droit

137 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
La Protection Des Droits Et Libertés Au Royaume-Uni - Recherche Sur Le Human Rights Act 1998 Et Les Mutations Du Droit Constitutionnel Britannique Face Aux Exigences De La Convention...

La Protection Des Droits Et Libertés Au Royaume-Uni - Recherche Sur Le Human Rights Act 1998 Et Les Mutations Du Droit Constitutionnel Britannique Face Aux Exigences De La Convention...

  • Collection: Collection Des Thèses
  • Format: Broché
Neuf à 45,65 €
Occasion dès 32,84 €
La Banque Européenne Pour La Reconstruction Et Le Développement, Berd, Et Les Mutations En Europe Centrale Et Orientale - Colloque, Paris

La Banque Européenne Pour La Reconstruction Et Le Développement, Berd, Et Les Mutations En Europe Centrale Et Orientale - Colloque, Paris

  • Format: Broché
Neuf à 20,10 €
Les Mutations Du Droit Applicable À La Contrainte

Les Mutations Du Droit Applicable À La Contrainte

  • Collection: Sécurité Et Société
  • Format: Grand format
Neuf à 22,50 €
Occasion dès 19,99 €
Quelles Mutations Pour La Justice Pénale Du Xxie Siècle ?

Quelles Mutations Pour La Justice Pénale Du Xxie Siècle ?

  • Collection: Thèmes et Commentaires. Actes
  • Format: Beau livre
Neuf à 44 €
Occasion dès 4,90 €
Les Mutations Constitutionnelles En Afrique Noire Francophone - A Partir Des Exemples Du Congo, Du Bénin Et Du Sénégal

Les Mutations Constitutionnelles En Afrique Noire Francophone - A Partir Des Exemples Du Congo, Du Bénin Et Du Sénégal

  • Format: Beau livre
Neuf à 40 €
Occasion dès 43,99 €
L'office Du Juge Administratif Des Référés - Entre Mutations Et Continuité Jurisprudentielle

L'office Du Juge Administratif Des Référés - Entre Mutations Et Continuité Jurisprudentielle

  • Format: Grand format
Neuf à 98 €
Droits En Mutation - Ouvrage Commun Des Docteurs En Droit

Droits En Mutation - Ouvrage Commun Des Docteurs En Droit

  • 2e édition
  • Format: Grand format
Neuf à 30 €
Occasion dès 1,80 €
Successions - Réforme Des Droits De Mutation - Loi De Finances Du 25 Février 1901

Successions - Réforme Des Droits De Mutation - Loi De Finances Du 25 Février 1901

  • Format: Broché
Neuf à 9,50 €
Traité-Formulaire Des Droits De Mutation Par Décès Et Des Déclarations De Successions

Traité-Formulaire Des Droits De Mutation Par Décès Et Des Déclarations De Successions

  • Format: Broché
Neuf à 33,34 €
De La Perception Du Droit De Mutation Par Décès Sur L'actif Net Des Successions

De La Perception Du Droit De Mutation Par Décès Sur L'actif Net Des Successions

  • Format: Broché
Neuf à 11 €
Les Mutations Récentes De La Justice Administrative En Afrique Francophone - Etude Critique À Partir Du Modèle Camerounais

Les Mutations Récentes De La Justice Administrative En Afrique Francophone - Etude Critique À Partir Du Modèle Camerounais

  • Collection: ETUDES AFRICAINES
  • Format: Beau livre
Neuf à 27 €
Occasion dès 29,99 €
Les Mutations Contemporaines Du Droit De La Famille

Les Mutations Contemporaines Du Droit De La Famille

  • Format: Grand format
Neuf à 29,90 €
Occasion dès 26,98 €
Les Mutations De La Justice Pénale Internationale ?

Les Mutations De La Justice Pénale Internationale ?

  • Collection: Publications Du Centre De Recherche Sur Les Droits De L'homme Et Le Droit Humanitaire
  • Format: Grand format
Neuf à 28 €
La Sécurité : Mutations Et Incertitudes

La Sécurité : Mutations Et Incertitudes

  • Collection: Colloques & Essais
  • Format: Beau livre
Neuf à 25 €
Occasion dès 27,99 €
Droits En Mutation - Ouvrage Commun Des Docteurs En Droit

Droits En Mutation - Ouvrage Commun Des Docteurs En Droit

  • Format: Grand format
Neuf à 30 €
Occasion dès 10 €
Les Mutations Du Journalisme En France Et Au Québec

Les Mutations Du Journalisme En France Et Au Québec

  • Collection: Information Et Communication
  • Format: Broché
Neuf à 20,30 €
Occasion dès 13,50 €
Successions - Réforme Des Droits De Mutation - Loi De Finances Du 25 Février 1901

Successions - Réforme Des Droits De Mutation - Loi De Finances Du 25 Février 1901

  • Format: Broché
Neuf à 28,35 €
Les Mutations Constitutionnelles Des Collectivités Territoriales - Huitième Printemps Du Droit Constitutionnel

Les Mutations Constitutionnelles Des Collectivités Territoriales - Huitième Printemps Du Droit Constitutionnel

  • Collection: Thèmes et Commentaires. Cahiers constitutionnels de Paris I
  • Format: Grand format
Neuf à 55 €
Les Mutations De La Chambre De L'instruction - Propositions Pour Une Reconstruction De L'avant-Procès Pénal Autour D'une Juridiction Du Second Degré

Les Mutations De La Chambre De L'instruction - Propositions Pour Une Reconstruction De L'avant-Procès Pénal Autour D'une Juridiction Du Second Degré

  • Collection: Bibliothèque De Sciences Criminelles
  • Format: Broché
Neuf à 62 €
Occasion dès 2,40 €
Regards Croisés Sur Les Mutations De L'intercommunalité - Actes Du Colloque International À L'université De Lorraine (30 Et 31 Mai 2013)

Regards Croisés Sur Les Mutations De L'intercommunalité - Actes Du Colloque International À L'université De Lorraine (30 Et 31 Mai 2013)

  • Collection: Grale
  • Format: Broché
Neuf à 51 €
Mutations De L'etat Et Protection Des Droits De L'homme

Mutations De L'etat Et Protection Des Droits De L'homme

  • Format: Broché
Neuf à 17 €
Université De France - Faculté De Droit De Paris - Des Droits De Mutation À Rome Et De Nos Jours,

Université De France - Faculté De Droit De Paris - Des Droits De Mutation À Rome Et De Nos Jours,

  • Format: Broché
Neuf à 39,06 €
Les Mutations Du Droit Contemporain Des Relations Collectives De Travail - Pour Une Lecture Habermassienne Du Droit Du Travail

Les Mutations Du Droit Contemporain Des Relations Collectives De Travail - Pour Une Lecture Habermassienne Du Droit Du Travail

  • Collection: Bibliothèque De Droit Social
  • Format: Broché
Neuf à 54 €
Occasion dès 53,99 €
Variations Juridiques Sur Le Thème Du Voyage - Colloque Annuel De L'institut Fédératif De Recherche En Droit "Mutation Des Normes Juridiques" 19 Et 20 Juin 2014

Variations Juridiques Sur Le Thème Du Voyage - Colloque Annuel De L'institut Fédératif De Recherche En Droit "Mutation Des Normes Juridiques" 19 Et 20 Juin 2014

  • Collection: Actes De Colloques De L'ifr
  • Format: Grand format
Neuf à 35 €
Occasion dès 3,74 €
Fiscalité Des Mutations À Titre Gratuit Et Des Partages

Fiscalité Des Mutations À Titre Gratuit Et Des Partages

  • 2e édition
  • Collection: Expertise Notariale
  • Format: Broché
Neuf à 67 €
Occasion dès 6,89 €
Les Mutations De L'intérêt À Agir En Contentieux Administratif

Les Mutations De L'intérêt À Agir En Contentieux Administratif

  • Format: Broché
Neuf à 6,17 €
Les Mutations De L'activité Du Comité Des Ministres - La Surveillance De L'exécution Des Arrêts De La Cour Européenne Des Droits De L'homme Par Cet Organe Du Conseil De L'europe - Actes Du...

Les Mutations De L'activité Du Comité Des Ministres - La Surveillance De L'exécution Des Arrêts De La Cour Européenne Des Droits De L'homme Par Cet Organe Du Conseil De L'europe - Actes Du...

  • Collection: DROIT ET JUSTICE
  • Format: Broché
Neuf à 84 €
Occasion dès 62,99 €
Mutations De Société Et Réponses Du Droit - Perspectives Franco-Asiatiques Comparées

Mutations De Société Et Réponses Du Droit - Perspectives Franco-Asiatiques Comparées

  • Collection: Cultures juridiques et politiques
  • Format: Grand format
Neuf à 55,20 €
Occasion dès 46,68 €
Lettre À L'empereur Sur Un Moyen De Prévenir La Fraude Des Droits D'enregistrement: Dans Les Actes Et Déclarations De Mutation: Affirmation Et Solidar

Lettre À L'empereur Sur Un Moyen De Prévenir La Fraude Des Droits D'enregistrement: Dans Les Actes Et Déclarations De Mutation: Affirmation Et Solidar

  • Format: Broché
Neuf à 33,34 €
A Mm. Les Sénateurs Et Mm. Les Députés. De La Perception Du Droit De Mutation

A Mm. Les Sénateurs Et Mm. Les Députés. De La Perception Du Droit De Mutation

  • Format: Broché
Neuf à 28,35 €
Mutations Du Service Public Et Territoires

Mutations Du Service Public Et Territoires

  • Collection: Administration et Aménagement du territoire
  • Format: Broché
Neuf à 19 €
Traité-Formulaire Des Droits De Mutation Par Décès Et Des Déclarations De Successions

Traité-Formulaire Des Droits De Mutation Par Décès Et Des Déclarations De Successions

  • Format: Broché
Neuf à 33,34 €
Mutations - Recueil D'articles D'histoire Du Droit

Mutations - Recueil D'articles D'histoire Du Droit

  • Collection: LES INTROUVABLES
  • Format: Beau livre
Neuf à 35 €
Occasion dès 38,99 €
Les Mutations Du Droit De L'administration En Europe - Pluralisme Et Convergences

Les Mutations Du Droit De L'administration En Europe - Pluralisme Et Convergences

  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Broché
Neuf à 33 €
Occasion dès 6,49 €
Les Mutations Constitutionnelles
  • Collection: COLLOQUES
  • Format: Broché
Neuf à 30 €
Occasion dès 25 €
Mutations Dans L'univers Des Avocats - Tectoniques Et Horizons

Mutations Dans L'univers Des Avocats - Tectoniques Et Horizons

  • Format: Beau livre
Neuf à 26 €
Occasion dès 2,70 €
Loi Islamique Et Droit Dans Les Sociétés Arabes - Mutations Des Systèmes Juridiques Du Moyen-Orient

Loi Islamique Et Droit Dans Les Sociétés Arabes - Mutations Des Systèmes Juridiques Du Moyen-Orient

  • Collection: Hommes et Sociétés
  • Format: Broché
Neuf à 29 €
Occasion dès 15 €
La Globalisation Des Marches Financiers Et Les Mutations Du Droit

La Globalisation Des Marches Financiers Et Les Mutations Du Droit

  • Format: Broché
Neuf à 111,99 €
Les Mutations Juridiques Dans Le Système Ohada

Les Mutations Juridiques Dans Le Système Ohada

  • Format: Broché
Neuf à 27 €
Occasion dès 22,99 €
Université De Grenoble - Faculté De Droit - Étude De Droit Français Sur L'impôt Des Mutations

Université De Grenoble - Faculté De Droit - Étude De Droit Français Sur L'impôt Des Mutations

  • Format: Broché
Neuf à 39,06 €
Les Mutations De La Justice - Comparaisons Europeennes

Les Mutations De La Justice - Comparaisons Europeennes

  • Collection: LOGIQUES SOCIALES
  • Format: Broché
Neuf à 24 €
Occasion dès 13,20 €
Barème Pour Le Calcul Des Droits De Mutation Par Décès, Loi Du 25 Février 1901 - 2e Édition

Barème Pour Le Calcul Des Droits De Mutation Par Décès, Loi Du 25 Février 1901 - 2e Édition

  • Format: Broché
Neuf à 28,35 €
Variations Juridiques Et Sociologiques - Regards Experts Sur De Grandes Mutations Du Droit

Variations Juridiques Et Sociologiques - Regards Experts Sur De Grandes Mutations Du Droit

  • Collection: Droit Privé Et Sciences Criminelles
  • Format: Grand format
Neuf à 18 €
Occasion dès 29,99 €
Réformes Et Mutations Des Collectivités Territoriales

Réformes Et Mutations Des Collectivités Territoriales

  • Collection: Grale
  • Format: Broché
Neuf à 57 €
Le Droit International Dans Un Monde En Mutation - Essais Ecrits Au Fil Des Ans

Le Droit International Dans Un Monde En Mutation - Essais Ecrits Au Fil Des Ans

  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Broché
Neuf à 34,50 €