Imprimerie Royale (Paris)

Loi, N° 1265, Relative A Ceux Qui Ont Acquis Du Domaine De L'etat Des Droits Supprimes Sans Indemnite, & Des Justices Seigneuriales

Recherches Sur L'histoire Et La Geographie De La Mesene Et De La Characene

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxv, Le Bubale, Le Condoma, Le Guib, La Grimme, Etc.

Loi, N° 1326, Relative A Differentes Liquidations D'offices De Judicature

Loi, N° 746, Relative Aux Quittances A Donner Par Les Creanciers De L'etat

Loi, N° 1397, Relative Au Payement De Diverses Pensions

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Tome V

Les Olim, Ou Registre Des Arrets Rendus Par La Cour Du Roi, 3 Tomes

Loi, Qui Regle La Forme Des Oppositions Que Les Proprietaires Des Ci-Devant Fiefs Qui Ont Sous Leur Mouvance D'autres Ci-Devant Fiefs, & Leurs Creanciers, Sont Autorises A Faire Au ...

Loi, N° 571, Relative Aux Indemnites Accordees Aux Commandans Des Batimens De L'etat, Lorsqu'ils Passeront A Leur Bord Des Personnes En Vertu D'ordres Du Roi

Loi, N° 742, Relative A L'election Faite A Nimes, Au Commencement De Mars, Par Les Electeurs Du District D'uzes, De Deux Juges & Deux Suppleans, Pour Completer Le Tribunal D'uzes

Proclamation Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Relatif Au Serment Des Officiers Municipaux

Loi, N° 1002, Interpretative De L'article Xvii Du Titre V Du Decret Du 28 Octobre Dernier, Relatif A La Dime

Loi, N° 1216, Relative Aux Titres Des Especes De Quinze & De Trente Sous

Loi, N° 1231, Relative Aux Chambres Des Comptes Ci-Devant Supprimees, & Qui Regle La Maniere Dont Les Comptes Qui Se Verifioient Par Ces Diverses Compagnies Seront Rendus A L'avenir

Observations Sur Le Rapport Fait Au Roi Dans Son Conseil Par Le Ministre Des Finances, Le 27 Decembre 1788

Loi, N° 1893, Qui Ordonne Que Les Libellistes Seront Poursuivis

Loi, N° 1363, Concernant L'administration Des Ports & Objets Y Relatifs

Compte Rendu En Execution De La Loi Des Finances Du 15 Mai 1818, Exercice 1822

Galeries Historiques Du Palais De Versailles, 4 Tomes

Loi, Relative Au Traitement Des Juges De Paix De Paris & De Leurs Greffiers

Loi, N° 688, Contenant Des Dispositions Relatives A L'organisation Des Corps Administratifs

Lettres Patentes Du Roi, Sur Un Decret De L'assemblee Nationale, Contenant Diverses Dispositions Relatives Aux Assemblees De Communautes & Aux Assemblees Primaires

Lettres Patentes Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 25 Avril Dernier, Pour L'emploi Au Payement Des Rentes De Cent Livres & Au-Dessous, Des Dons Patriotiques Faits A ...

Lettres Patentes Du Roi, En Reformation De Celles Du 17 Mai Dernier, Donnees Sur Le Decret De L'assemblee Nationale Du 14 Dudit Mois, Relatif A L'alienation Aux Municipalites, De Quatre ...

Lettres Patentes Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 15 Aout 1790, Concernant La Nomination A Faire Par La Nouvelle Municipalite De Paris, De Deux Commissaires Qui ...

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxiv, Le Zebre, L'hippopotame, L'elan & Le Renne, Le Bouquetin, Etc.

Histoire Naturelle, Generale Et Particuliere, Avec La Description Du Cabinet Du Roi, Tome Xxvi, La Giraffe, Le Lama & Le Paco, L'unau & L'aï, Le Surikate, Etc.

Histoire Des Rois Du Kachmîr, Tome Ii

Loi, N° 738, Relative Aux Recrutemens, Aux Engagemens, Aux Rengagemens & Aux Conges

Lettres Patentes Du Roi, Sur Le Decret De L'assemblee Nationale, Du 1er Mai 1790, Concernant Les Cotisations Relatives A Des Rentes Constutuees A Prix D'argent, Perpetuelles Ou Viageres ...

Loi, N° 1001, Relative Aux Fonctionnaires Publics & Aux Anciens Employes Dans Les Regies & Administrations Supprimees, Pour L'exercice Des Droits De Citoyens Dans Les Assemblees Primaires

Loi, N° 1049, Relative A La Liquidation De Differentes Sommes Faisant Partie De L'arriere Des Departemens De La Guerre & De La Finance

Loi, N° 1229, Interpretative De Plusieurs Articles Du Decret Du 3a Out Sur Les Pensions

Loi, N° 1240, Relative Aux Decharges & Reductions Sur La Contribution Fonciere

Loi, N° 1095, Relative A La Liquidation De Differentes Sommes Faisant Partie De L'arriere

Loi, N° 1364, Relative A La Liquidation Des Dettes Actives & Passives Des Communautes Supprimees, & Liquidees Ou A Liquider

Loi, N° 740, Portant Que Le Trsor Public Avancera Une Somme De Deux Millions, Pour Employer Aux Ouvrages & Payemens Y Designes

Loi, N° 816, Portant Que Le Decret Du 6 Aout 1790, Concernant L'abolition Du Droit D'aubaine & De Detraction, Doit Etre Execute Dans Toutes Les Possessions Francaises, Meme Dans Les Deux ...

Arrest Du Conseil D'etat Du Roy, Du 10 Juillet 1744

Memoire Et Rapports Sur Les Fumigations Sulfureuses Appliquees Au Traitement Des Affections Cutanees Et De Plusieurs Autres Maladies

Loi, Concernant Les Religieux, Les Religieuses & Les Chanoinesses Seculieres & Regulieres

Loi, N° 1409, Sur L'organisation D'une Cour Martiale Maritime

Loi, N° 1226, Relative A L'etablissement Du Canal Projete Par Le Sieur Barbe

Loi, N° 293, Relative Aux Rentes Perpetuelles Actuellement A La Charge De L'etat