Dijon Louis

Loi, N° 376, Qui Autorise Les Administrateurs De Districts A Acheter, Sous La Surveillance Ds Departemens, Les Armes & Les Munitions Qu'ils Jugeront Necessaires, Aux Frais Du Tresor Public

Loi, N° 189, Relative A La Formation Des Legions

Loi, N° 137, Relative Aux Moyens De Faire Cesser Les Inquietudes Publiques Sur La Situation De La Caisse De La Maison Dite De Secours

Correspondance, 1840 - 1895, Tome 1er : Lettres De Jeunesse, Collège De Besançon, Ecole Normale Supérieure, Dijon - Strasbourg - Lille (1840 - 1857)

L'art Lyrique À Dijon Au Fil Du Temps : 1828 - 2000

Loi, N° 697, Relative Au Commerce Du Levant & De Barbarie

Musee De Dijon Tocque Louis Portrait D Homme

Le Chanoine Kir - L'invention D'une Légende

Handicap Au Quotidien - Scolarisation Des Enfants Porteurs De Handicap

Le Village Des Fontaines Fontaine-Les -Dijon 2007

Loi, N° 146, Relative A L'habillement Des Bataillons De Gards Nationales Volontaires

Loi, N° 117, Concernant Les Contributions Fonciere & Mobiliaire De 1791 & 1792

Loi, N° 345, Relative Au Complement De L'armee De Ligne

Loi, N° 29, Relative Aux Fonds Necessaires Pour Les Paiements A Faire Par La Tresorerie Nationale, Jusqu'au 1er Avril Prochain

Loi, N° 67, Relative Aux Officiers Civils De L'administration De La Marine

Loi, N° 365, Relative Au Regime Interieur De La Maison De Justice Pres La Haute Cour Nationale D'orleans

Acte Du Corps Legislatif, N° 31, Non Sujet A La Sanction Du Roi, Donne A Paris Le 20 Janvier 1792

Proclamation Du Roi, N° 32, Concernant L'execution De La Loi Des Jures

Loi, N° 187, Relative A L'augmentation Faite Au Corps D'artillerie, De Neuf Compagnies De Canonniers A Cheval

Loi, N° 72, Relative A La Continuation De La Collection Des Loix

Loi, N° 50, Relative A La Fabrication De La Monnaie De Cuivre

Acte Du Corps Legislatif, N° 37, Non Sujet A La Sanction Du Roi, Donne A Paris Le 4 Janvier 1792

Loi, N° 644, Relative Au Commerce Au-Dela Du Cap De Bonne-Esperance & Aux Colonies Francoises

L'auditorium De Dijon - Bientôt Vingt Ans

Dijon Au Hasard De Ses Rues Dictionnaire Biographique,Historique Et Topographique

Dijon. Son Passé Évoqué Par Ses Rues.

Loi, N° 75, Relative Au Paiement Des Rentes Dues Aux Fabriques, Colleges, Maisons De Charite & Autres Etablissements

Loi, N° 375, Relative Au Regime Interieur De La Maison De Justice Pres La Haute Cour Nationale D'orleans

Noels Anciens Des Provinces De France

Le Malheur D'isidore Cause Gaie Recitée Jadis En Presence De La Folle Femelle De Dijon Le Jour Des Saints Innocents

Loi, N° 725, Relative Aux Ecoles De La Marine

Loi, N° 695, Concernant Les Biens & Usages Ruraux & La Police Rurale

Loi, N° 87, Relative Au Mode & A La Forme Du Serment A Preter Par La Garde Soldee Du Roi

Loi, N° 44, Relative Aux Moyens De Pourvoir Aux Cures Vacantes Dans Le Departement Du Haut-Rhin, & Aux Mesures A Prendre Pour Nommer A Celles Qui Viendront A Vaquer Dans Les Differens ...

Proclamation Du Roi, N° 101, Concernant La Repartition & Recouvrement Des Contributions Fonciere & Mobiliaire De 1791

Gustave Eiffel, La Construction D'une Carrière D'ingénieur

L'enseignant Référent Au Quotidien - Scolarisation Des Enfants Handicapés

De L'ordre De La Noblesse Et De Son Anti

Loi, N° 126, Interpretative De L'article Ii Du Decret Du 27 Janvier Dernier, Relatif A L'augmentation Des Officiers Generaux De L'armee

Loi, N° 78, Relative A L'organisation Du Bureau De Comptabilite

Loi, N° 68, Relative Au Sequestre Des Biens Des Emigres

Loi, N° 124, Interpretative De Celle Du 25 Janvier Dernier, Concernant Les Enrolemens

Loi, N° 199, Relative A L'organisation De La Garde Nationale

Loi, N° 84, Relative A La Viande A Delivrer Aux Troupes Dans Leurs Garnisons

Loi, N° 152, Relative Aux Secours A Accorder Aux Citoyens Pauvres Des Departemens, & A Ceux De La Municipalite De Paris