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Contentieux Droit

893 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Les Indispensables Du Contentieux Administratif

Les Indispensables Du Contentieux Administratif

- Alice Minet-Leleu / Livres Droit public Contentieux administratifs
  • Collection: Plein Droit
  • Format: Grand format
1 avis
Neuf à 16,50 €
Occasion dès 19,16 €

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Guide Du Contentieux De La Commande Publique - Référé, Infractions Pénales, Pratiques Anticoncurrentielles

Guide Du Contentieux De La Commande Publique - Référé, Infractions Pénales, Pratiques Anticoncurrentielles

- Livres Droit public Finances Publiques
  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
Neuf à 49 €
Occasion dès 39,20 €

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Les Recours Individuels Directs Devant La Juridiction Constitutionnelle - Contribution À Une Approche Processuelle Du Contentieux Constitutionnel (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne)

Les Recours Individuels Directs Devant La Juridiction Constitutionnelle - Contribution À Une Approche Processuelle Du Contentieux Constitutionnel (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne)

- Arreto Marie-Caroline / Livres Droit public Droit Constitutionnel
  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit Public
  • Format: Grand format
Neuf à 75 €

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Les Accidents Du Travail - Gestion - Tarification - Contentieux

Les Accidents Du Travail - Gestion - Tarification - Contentieux

- Sandrine Ferrand / Livres Droit du travail Droit du travail et de l'emploi
  • 8e édition
  • Collection: L'essentiel pour agir
  • Format: Grand format
Neuf à 24 €
Occasion dès 22,80 €

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Droit Institutionnel De L'union Européenne - Institutions, Ordre Juridique, Contentieux

Droit Institutionnel De L'union Européenne - Institutions, Ordre Juridique, Contentieux

- Chahira Boutayeb / Livres Droit international Droit européen : textes
  • 6e édition
  • Collection: MANUELS
  • Format: Grand format
1 avis
Neuf à 36 €
Occasion dès 87,99 €

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Des Racines Du Droit & Des Contentieux - Pack En 2 Volumes : Mélanges En L'honneur Du Professeur Jean-Louis Mestre, Tomes 1 Et 2

Des Racines Du Droit & Des Contentieux - Pack En 2 Volumes : Mélanges En L'honneur Du Professeur Jean-Louis Mestre, Tomes 1 Et 2

- Collectif / Livres Philosophie du droit Histoire du Droit
  • Collection: Collection Académique
  • Format: Grand format
Neuf à 129 €

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Droit Du Contentieux Administratif

Droit Du Contentieux Administratif

- Alexandre Ciaudo / Livres Droit public Droit administratif général
  • Edition 2023
  • Collection: Sirey Université
  • Format: Grand format
1 avis
Neuf à 35 €
Occasion dès 23,49 €

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Traité De Contentieux Administratif

Traité De Contentieux Administratif

- Bernard Pacteau / Livres Droit public Contentieux administratifs
  • Collection: Droit fondamental. Traités
  • Format: Grand format
Neuf à 47 €

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Contentieux Constitutionnel Et Électoral

eBook : Contentieux Constitutionnel Et Électoral

- Abdoulaye Soma / eBooks
  • Nouveauté
  • Format eBook: Epub3
31,99 € eBook

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Contentieux Constitutionnel Et Électoral

eBook : Contentieux Constitutionnel Et Électoral

- Abdoulaye Soma / eBooks
  • Nouveauté
  • Format eBook: Epub3
31,99 € eBook

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Contentieux Constitutionnel Et Électoral - Tome 2, Analyse De Plus De Trente Ans De Pratique Au Bénin Et En Afrique

Contentieux Constitutionnel Et Électoral - Tome 2, Analyse De Plus De Trente Ans De Pratique Au Bénin Et En Afrique

- Gilles Badet / Livres Droit public Droit Constitutionnel
  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Grand format
Neuf à 41 €

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Code Des Modes Alternatifs De Règlement Des Conflits

Code Des Modes Alternatifs De Règlement Des Conflits

- Catherine Delforge / Livres Droit public Contentieux administratifs
  • Edition 2024
  • Collection: Codes Essentiels
  • Format: Grand format
Neuf à 50 €
Occasion dès 54,99 €

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Contentieux Constitutionnel Et Électoral - Tome 1, Analyse Des Fondements, Des Compétences Et Des Procédures En Droits Béninois Et Africains

Contentieux Constitutionnel Et Électoral - Tome 1, Analyse Des Fondements, Des Compétences Et Des Procédures En Droits Béninois Et Africains

- Gilles Badet / Livres Droit public Droit Constitutionnel
  • Collection: LOGIQUES JURIDIQUES
  • Format: Grand format
Neuf à 40 €

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Les Grands Arrêts Du Contentieux Administratif 10ed

eBook : Les Grands Arrêts Du Contentieux Administratif 10ed

- Bernard Poujade / eBooks
  • Collection: Grands arrêts
  • Format eBook: Epub3
35,99 € eBook

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Le Contentieux Administratif De La Répression

Le Contentieux Administratif De La Répression

- Louise Guinard / Livres Droit public Contentieux administratifs
  • Collection: Nouvelle Bibliothèque De Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 79 €

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L'office Du Juge D'appel En Contentieux Administratif

Précommande : L'office Du Juge D'appel En Contentieux Administratif

- Krebs Eloi / Livres Droit public Droit administratif général
  • Collection: NOUVELLE RECHERCHE
  • Format: Broché
Neuf à 40 €

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L'enseignement Supérieur Au Prisme Des Contentieux

L'enseignement Supérieur Au Prisme Des Contentieux

- Livres Droit public Contentieux administratifs
  • Collection: Thèmes et Commentaires. Actes
  • Format: Grand format
Neuf à 52 €
Occasion dès 49,40 €

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Guide Du Contentieux De La Commande Publique

eBook : Guide Du Contentieux De La Commande Publique

- Christophe Cabanes / eBooks
  • Format eBook: Epub3
35,99 € eBook

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L'égalité Des Armes Dans Le Contentieux Privé International - Analyse Des Règles De Compétence En Droit Judiciaire Européen

L'égalité Des Armes Dans Le Contentieux Privé International - Analyse Des Règles De Compétence En Droit Judiciaire Européen

- Julie Esquenazi / Livres Droit international Droit International Privé
  • Collection: Droit de l'Union européenne. Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 175 €
Occasion dès 166,25 €

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Les Grands Arrêts Du Contentieux Administratif

Les Grands Arrêts Du Contentieux Administratif

- Bernard Poujade / Livres Droit public Contentieux administratifs
  • 10e édition
  • Collection: Grands Arrêts
  • Format: Grand format
Neuf à 49 €
Occasion dès 11,49 €

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Fiches De Contentieux Constitutionnel

eBook : Fiches De Contentieux Constitutionnel

- Marc-Antoine Granger / eBooks
  • Format eBook: Epub3
15,99 € eBook

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Le Contentieux Administratif En Cartes Mentales

eBook : Le Contentieux Administratif En Cartes Mentales

- Alice Minet-Leleu / eBooks
  • Format eBook: Epub3
19,99 € eBook

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Leçons De Contentieux Administratif

eBook : Leçons De Contentieux Administratif

- Henri Chavrier / eBooks
  • Format eBook: Epub3
27,99 € eBook

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L'ère Des Droits - Associations, Mouvements Sociaux Et Contentieux Stratégiques Au Nepal (1990-2015)

L'ère Des Droits - Associations, Mouvements Sociaux Et Contentieux Stratégiques Au Nepal (1990-2015)

- Barbara Berardi-Tadié / Livres Ethnologie Ethnologie - Anthropologie
  • Collection: Recherches Sur La Haute Asie
  • Format: Grand format
Neuf à 24 €

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Droit Du Contentieux Douanier De La Cemac - Version Révisée

eBook : Droit Du Contentieux Douanier De La Cemac - Version Révisée

- Dieudonné Luther Bahel / eBooks
  • Collection: Essai
  • Format eBook: Epub2
12,99 € eBook

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Droit Pénal Douanier Congolais - Régime Juridique, Contentieux Et Répression Des Infractions Douanières

Droit Pénal Douanier Congolais - Régime Juridique, Contentieux Et Répression Des Infractions Douanières

- Starmans Bofoe Lokangu / Livres Sciences politiques Géopolitique
  • Collection: Géopolitique Mondiale
  • Format: Grand format
Neuf à 20 €

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Contentieux Administratif

Contentieux Administratif

- Caille Pascal / Livres Droit public Contentieux administratifs
  • 3e édition
  • Format: Broché
Neuf à 34,90 €

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Droit Du Contentieux Douanier De La Cemac

Droit Du Contentieux Douanier De La Cemac

- Dieudonné Luther Bahel / Livres Droit des affaires Douane
  • Edition actualisée
  • Collection: ESSAI
  • Format: Grand format
Neuf à 22,90 €
Occasion dès 55,99 €

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L'effectivité Des Voies De Recours En Psychiatrie - Le Contrôleur Général Des Lieux De Privation De Liberté

L'effectivité Des Voies De Recours En Psychiatrie - Le Contrôleur Général Des Lieux De Privation De Liberté

- Livres Droit public Contentieux administratifs
  • Format: Poche
Neuf à 13 €
Occasion dès 12,35 €

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Les Grands Contentieux Environnementaux En Bretagne

eBook : Les Grands Contentieux Environnementaux En Bretagne

- Cyprien Dagnicourt / eBooks
  • Format eBook: Epub3
14,99 € eBook

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Les Principes Essentiels Du Droit Processuel En Contentieux Constitutionnel Électoral - Juger Les Élections

Les Principes Essentiels Du Droit Processuel En Contentieux Constitutionnel Électoral - Juger Les Élections

- Sophie Briante Guillemont / Livres Droit public Droit électoral
  • Collection: Bibliothèque Constitutionnelle Et De Science Politique
  • Format: Grand format
Neuf à 78 €

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Etat Généraux De La Médiation

Etat Généraux De La Médiation

- Renson Pierre-Paul / Livres Droit public Contentieux administratifs
  • 2e édition
  • Collection: HORS COLLECTION
  • Format: Grand format
Neuf à 65 €
Occasion dès 173,99 €

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Les Offices Du Juge D'appel En Contentieux Administratif

Les Offices Du Juge D'appel En Contentieux Administratif

- Clémence Appert / Livres Droit public Contentieux administratifs
  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 54 €

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Contentieux De La Construction De La Maison Individuelle

Contentieux De La Construction De La Maison Individuelle

- Benjamin Ingelaere / Livres Droit des affaires Immobilier droit de la construction
  • Collection: PRATIQUE DU DROIT
  • Format: Grand format
Neuf à 49 €
Occasion dès 148,99 €

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Droit Et Contentieux Des Marchés Publics Au Cameroun

Droit Et Contentieux Des Marchés Publics Au Cameroun

- Bernard-Raymond Guimdo Dongmo / Livres Droit international Droit international public
  • Collection: Harmattan Cameroun
  • Format: Grand format
Neuf à 27 €

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Administration, R.G.P.D. Et Secrets D'affaires - De La Transparence À L'opacité ?

Administration, R.G.P.D. Et Secrets D'affaires - De La Transparence À L'opacité ?

- Goffaux Patrick / Livres Droit public Contentieux administratifs
  • Format: Grand format
Neuf à 90 €
Occasion dès 85,50 €

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Les Grands Contentieux Environnementaux En Bretagne

Les Grands Contentieux Environnementaux En Bretagne

- Livres Droit public Droit de l'environnement
  • Collection: L'UNIVERS DES NORMES
  • Format: Grand format
Neuf à 30 €
Occasion dès 97,99 €

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Stratégie Du Contentieux - Maximiser Les Chances De Succèes Dans Les Litiges

Stratégie Du Contentieux - Maximiser Les Chances De Succèes Dans Les Litiges

- Xavier Vuitton / Livres Droit des affaires Contentieux fiscal
  • 2e édition
  • Collection: Droit & Professionnels
  • Format: Grand format
Neuf à 45 €

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Contentieux Constitutionnel

eBook : Contentieux Constitutionnel

- Aurélien Baudu / eBooks
  • Collection: HyperCours
  • Format eBook: Epub3
26,99 € eBook

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Droit Du Contentieux Constitutionnel Dans Les États D'afrique Subsaharienne Francophone

eBook : Droit Du Contentieux Constitutionnel Dans Les États D'afrique Subsaharienne Francophone

- Francisco Mélédje-Djedjro / eBooks
  • Format eBook: Epub3
38,99 € eBook

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Les Contentieux Du Paiement Dans Les Copropriétés - Traitement Des Difficultés Des Copropriétaires Et Des Syndicats De Copropriétaires - Recouvrement Des Charges

Les Contentieux Du Paiement Dans Les Copropriétés - Traitement Des Difficultés Des Copropriétaires Et Des Syndicats De Copropriétaires - Recouvrement Des Charges

- Béatrice Thullier / Livres Droit des affaires Copropriété
  • Collection: Droit & pratique professionnelle
  • Format: Grand format
Neuf à 65 €

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Le Contentieux Administratif

eBook : Le Contentieux Administratif

- Biram Sene / eBooks
  • Format eBook: Epub3
25,99 € eBook

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Contentieux Des Droits Et Libertés Constitutionnels - Droit Et Pratique De La Question Prioritaire De Constitutionnalité (Qpc)

Contentieux Des Droits Et Libertés Constitutionnels - Droit Et Pratique De La Question Prioritaire De Constitutionnalité (Qpc)

- Livres Droit public Droit Constitutionnel
  • Collection: Droit & pratique professionnelle
  • Format: Grand format
Neuf à 72 €
Occasion dès 48,48 €

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Le Contentieux Administratif Malien

eBook : Le Contentieux Administratif Malien

- Doumbia kalilou / eBooks
  • Format eBook: Epub3
44,99 € eBook

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L'irrecevabilité En Contentieux Administratif Français

eBook : L'irrecevabilité En Contentieux Administratif Français

- Alexandre Ciaudo / eBooks
  • Format eBook: Epub2
38,99 € eBook

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