Capelle Louis

Proclamation Du Roi, N° 101, Concernant La Repartition & Recouvrement Des Contributions Fonciere & Mobiliaire De 1791

Anglais 2e Prime Time - Workbook - Edition 2004

Loi, N° 126, Interpretative De L'article Ii Du Decret Du 27 Janvier Dernier, Relatif A L'augmentation Des Officiers Generaux De L'armee

Loi, N° 78, Relative A L'organisation Du Bureau De Comptabilite

Loi, N° 68, Relative Au Sequestre Des Biens Des Emigres

Loi, N° 124, Interpretative De Celle Du 25 Janvier Dernier, Concernant Les Enrolemens

Loi, N° 199, Relative A L'organisation De La Garde Nationale

Loi, N° 84, Relative A La Viande A Delivrer Aux Troupes Dans Leurs Garnisons

Loi, N° 152, Relative Aux Secours A Accorder Aux Citoyens Pauvres Des Departemens, & A Ceux De La Municipalite De Paris

Loi, N° 129, Relative A La Vente Des Sels & Tabacs Nationaux

Loi, N° 98, Relative Aux Secours En Grains Ou Farines A Procurer Aux Departemens Du Royaume

Acte Du Corps Legislatif, N° 38, Non Sujet A La Sanction Du Roi, Donne A Paris Le 4 Janvier 1792

Loi, N° 121, Relative Au Desarmement De La Ville D'arles, & Aux Moyens D'y Maintenir La Tranquillite Publique

Loi, N° 28, Qui Charge Les Commissaires De La Tresorerie Nationale, De Remettre Au Ministre De La Guerre Vingt Millions Pour Les Preparatifs De La Guerre

Loi, N° 422, Interpretative De Celle Concernant Le Tarif Des Droits D'entree & De Sortie Du Royaume

Acte Du Corps Legislatif, N° 132, Non Sujet A La Sanction Du Roi, Concernant La Prestation Du Serment Civique, Par Les Commis & Employes Dans Tous Les Bureaux & Greffes Du Royaume

Loi, N° 119, Relative Aux Canonniers & Sapeurs Attaches Aux Bataillons De Gardes Nationales, & Portant Que Chaque Bataillon De Gardes Nationales Pourra Avoir Deux Pieces D'artillerie

Loi, N° 188, Relative A La Solde Des Gens De Guerre

Loi, N° 423, Relative A La Peine De Mort Prononcee Sur Proces Criminels Instruits Autrement Que Par Jure

Loi, N° 512, Relative Aux Perruquiers De La Ville De Dijon

Acte Du Corps Legislatif, N° 55, Non Sujet A La Sanction Du Roi, Donne A Paris Le 3 Fev. 1792

Anglais 2e Prime Time

Loi, N° 105, Relative Aux Ci-Devant Gardes-Francoises

Loi, N° 34, Qui Defend D'exporter Chez L'etranger Les Orges, Avoines, Grenailles, Legumes & Fourrages De Toute Espece

Loi, N° 41, Relative Au Mode De Recrutement & Engagement Des Troupes De Ligne De L'armee Francaise

Loi, N° 215, Relative A L'oganisation De La Gendarmerie Nationale

Loi, N° 171, Relative A La Fabrication De La Monnaie Provenant Du Metal Des Cloches

Loi, N° 175, Relative A La Liquidation De Divers Offices De Perruquiers

Loi, Relative A La Decoration Militaire

Instruction Arretee Par Le Roi, Sur La Loi Relative Au Complement De L'armee De Ligne, Du 22 Juillet 1792, L'an Ive De La Liberte

Traité De Composition Décorative.

Traité De Composition Décorative

Études Historiques Sur L'influence De La Charité Durant Les Premiers Siècles Chrétiens, Et Considérations Sur Son Rôle Dans Les Sociétés Modernes, Par Étienne Chastel