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Cadre Droit

688 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Directive 2000/78 Portant Création D'un Cadre Général En Faveur De L'égalité De Traitement En Matière D'emploi Et De Travail - Commentaire Article Par Article

Directive 2000/78 Portant Création D'un Cadre Général En Faveur De L'égalité De Traitement En Matière D'emploi Et De Travail - Commentaire Article Par Article

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires
  • Format: Grand format
Neuf à 123 €
Vivre L'alternance En Collectivité Territoriale - Du Sens Et Du Cadre

Vivre L'alternance En Collectivité Territoriale - Du Sens Et Du Cadre

  • Format: Beau livre
Neuf à 12 €
Plateformes En Ligne Et Droit De L'union Européenne - Un Cadre Juridique Aux Multiples Visages

Plateformes En Ligne Et Droit De L'union Européenne - Un Cadre Juridique Aux Multiples Visages

  • Collection: Pratique Du Droit Européen
  • Format: Grand format
Neuf à 110 €
L'enfant En Détention En France Et En Angleterre - Contribution À L'élaboration D'un Cadre Juridique Pour L'enfant Accompagnant Sa Mère En Prison

L'enfant En Détention En France Et En Angleterre - Contribution À L'élaboration D'un Cadre Juridique Pour L'enfant Accompagnant Sa Mère En Prison

  • Collection: Bibliothèque Des Thèses
  • Format: Beau livre
Neuf à 55 €
Occasion dès 39 €
De La Faillite Internationale À La Procédure D'insolvabilité Européano-Suisse Dans Le Cadre Du Règlement N° 2015/848 : Les Effets En Suisse

De La Faillite Internationale À La Procédure D'insolvabilité Européano-Suisse Dans Le Cadre Du Règlement N° 2015/848 : Les Effets En Suisse

  • Collection: Bibliothèque De Droit Des Entreprises En Difficulté
  • Format: Grand format
Neuf à 57 €
La Restriction Des Droits Fondamentaux Dans L'union Européenne - Notions, Cadre Et Régime

La Restriction Des Droits Fondamentaux Dans L'union Européenne - Notions, Cadre Et Régime

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Thèses
  • Format: Grand format
Neuf à 163 €
Occasion dès 129,99 €
La Blockchain Au Service De La Finance - Cadre Juridique Et Applications Pratiques

La Blockchain Au Service De La Finance - Cadre Juridique Et Applications Pratiques

  • Format: Beau livre
Neuf à 25 €
Occasion dès 18,61 €
Droit Des Marchés Publics Au Mali - Cadre Harmonisé Des Marchés Publics Au Sein De L'espace Uemoa - Procédure De Passation Des Marchés Des Bailleurs De Fonds

Droit Des Marchés Publics Au Mali - Cadre Harmonisé Des Marchés Publics Au Sein De L'espace Uemoa - Procédure De Passation Des Marchés Des Bailleurs De Fonds

  • Format: Grand format
Neuf à 42 €
Occasion dès 37,45 €
Les Services D'intérêt Économique Général Et Le Marché Intérieur : Régimes Nationaux Et Cadre Juridique Européen

Les Services D'intérêt Économique Général Et Le Marché Intérieur : Régimes Nationaux Et Cadre Juridique Européen

  • Collection: COLLOQUES
  • Format: Broché
Neuf à 30 €
La Supranationalité Judiciaire Dans Le Cadre De L'ohada - Etude À La Lumière Des Systèmes De Communautés Européennes

La Supranationalité Judiciaire Dans Le Cadre De L'ohada - Etude À La Lumière Des Systèmes De Communautés Européennes

  • Format: Broché
Neuf à 36 €
La Légalité De L'intervention Militaire Française Au Mali - Contibution À L'étude Du Cadre Juridique De La Lutte Armée Contre Le Terrorisme International

La Légalité De L'intervention Militaire Française Au Mali - Contibution À L'étude Du Cadre Juridique De La Lutte Armée Contre Le Terrorisme International

  • Collection: Le Droit Aujourd'hui
  • Format: Broché
Neuf à 31,50 €
Occasion dès 43,99 €
Le Bateau De Mariage

Le Bateau De Mariage

  • Collection: CADRE ROUGE
  • Format: Broché
Neuf à 3,19 €
Occasion dès 1,25 €
La Protection Internationale De L'enfant En Droit Congolais - Présentation Du Cadre Familial Et Analyse De La Pratique Judiciaire Et Administrative De La République Démocratique Du Congo En...

La Protection Internationale De L'enfant En Droit Congolais - Présentation Du Cadre Familial Et Analyse De La Pratique Judiciaire Et Administrative De La République Démocratique Du Congo En...

  • Collection: ETUDES
  • Format: Broché
Neuf à 76 €
Laïcité, Mode D'emploi - Cadre Légal Et Solutions Pratiques : 42 Études De Cas

Laïcité, Mode D'emploi - Cadre Légal Et Solutions Pratiques : 42 Études De Cas

  • Format: Broché
2 avis
Neuf à 19,20 €
Occasion dès 2,50 €
L'agriculture Durable - Essai D'élaboration D'un Cadre Normatif

L'agriculture Durable - Essai D'élaboration D'un Cadre Normatif

  • Collection: INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES
  • Format: Beau livre
Neuf à 42 €
Le Cadre Juridique Du Crowdfunding - Analyses Prospectives

Le Cadre Juridique Du Crowdfunding - Analyses Prospectives

  • Collection: Trans Europe Experts
  • Format: Broché
Neuf à 32 €
Occasion dès 6,49 €
Vers Un Nouveau Cadre Conceptuel Pour La Comptabilité Internationale ? - Tables Rondes Paris 23 Octobre 2014 Et Bruxelles 29 Octobre 2015

Vers Un Nouveau Cadre Conceptuel Pour La Comptabilité Internationale ? - Tables Rondes Paris 23 Octobre 2014 Et Bruxelles 29 Octobre 2015

  • Collection: Centre Français De Droit Comparé
  • Format: Broché
Neuf à 32 €
Occasion dès 25,80 €
Le Cadre Contractuel Des Partenariats Publics-Privés - La Répartition Des Risques

Le Cadre Contractuel Des Partenariats Publics-Privés - La Répartition Des Risques

  • Collection: Elsb.Hc.Larc.Fr
  • Format: Grand format
Neuf à 202 €
Le Cadre Juridique De La Campagne Présidentielle

Le Cadre Juridique De La Campagne Présidentielle

  • Format: Broché
Neuf à 19,50 €
Occasion dès 6,31 €
Cadre Juridique De L'action Des Casques Bleus

Cadre Juridique De L'action Des Casques Bleus

  • Collection: Guerre Et Paix
  • Format: Broché
Neuf à 35 €
Occasion dès 30,99 €
Les Épreuves Orales Cadre A - L'épreuve De Culture Générale, Le Commentaire Et L'entretien, Les Épreuves Orales Techniques, Droit, Économie, Langues, Préparation Aux Concours Administratifs...

Les Épreuves Orales Cadre A - L'épreuve De Culture Générale, Le Commentaire Et L'entretien, Les Épreuves Orales Techniques, Droit, Économie, Langues, Préparation Aux Concours Administratifs...

  • Collection: La Communication Par L'ecrit
  • Format: Broché
Neuf à 3,50 €
Occasion dès 1,50 €
Le Cadre De La Gouvernance D'entreprise Dans L'union Européenne - Réponse À La Consultation Publique De La Commission Européenne

Le Cadre De La Gouvernance D'entreprise Dans L'union Européenne - Réponse À La Consultation Publique De La Commission Européenne

  • Collection: Trans Europe Experts
  • Format: Broché
Neuf à 35 €
Occasion dès 20,96 €
Le Travail Salarié - Réglementation, Cadre Juridique De L'emploi Et Des Conditions De Travail

Le Travail Salarié - Réglementation, Cadre Juridique De L'emploi Et Des Conditions De Travail

  • Collection: TECHNOSUP
  • Format: Broché
Neuf à 30 €
La Russie Et L'onu - L'organisation Des Nations Unies, Cadre Et Instrument De La Politique Extérieure Russe (1999-2015)

La Russie Et L'onu - L'organisation Des Nations Unies, Cadre Et Instrument De La Politique Extérieure Russe (1999-2015)

  • Collection: Le Droit Aujourd'hui
  • Format: Broché
Neuf à 22 €
Occasion dès 14,75 €
Droit Bancaire Et Financier Européen - Tome 1, Cadre Général, Les Établissements De Crédit

Droit Bancaire Et Financier Européen - Tome 1, Cadre Général, Les Établissements De Crédit

  • 2e édition
  • Collection: Europe(S)
  • Format: Broché
Neuf à 164 €
Occasion dès 158 €
Le Cadre Juridique Du Processus De Médiation

Le Cadre Juridique Du Processus De Médiation

  • Collection: Médias Et Médiations
  • Format: Broché
Neuf à 10 €
Occasion dès 72,20 €
Droit De La Régulation Desn Marchés Financiers - Le Cadre Théorique Et Pratique Indispensable Pour Connaître Ce Droit Aux Mécanismes Parfois Complexes Devenu Aujourd'hui Une Réalité

Droit De La Régulation Desn Marchés Financiers - Le Cadre Théorique Et Pratique Indispensable Pour Connaître Ce Droit Aux Mécanismes Parfois Complexes Devenu Aujourd'hui Une Réalité

  • Collection: Fac Universités : Mémentos LMD
  • Format: Broché
Neuf à 20,30 €
Occasion dès 9 €
L'union Africaine : Cadre Juridique Et Institutionnel - Manuel Sur L'organisation Panafricaine

L'union Africaine : Cadre Juridique Et Institutionnel - Manuel Sur L'organisation Panafricaine

  • Format: Relié
Neuf à 64 €
La Lolf : Un Nouveau Cadre Budgétaire Pour Réformer L'etat

La Lolf : Un Nouveau Cadre Budgétaire Pour Réformer L'etat

  • Collection: Systemes. Finances Publiques
  • Format: Broché
2 avis
Neuf à 27,40 €
Occasion dès 3,80 €
Les Logiciels Libres - Cadre Juridique Et Licences Associées

Les Logiciels Libres - Cadre Juridique Et Licences Associées

  • Collection: Droit & Pme
  • Format: Broché
Neuf à 18 €
Occasion dès 16,20 €
L'application Du Développement Durable Au Cadre Bâti Dans L'espace Méditerranéen : La Démarche "Sd-Med

L'application Du Développement Durable Au Cadre Bâti Dans L'espace Méditerranéen : La Démarche "Sd-Med

  • Collection: droit public
  • Format: Broché
Neuf à 20 €
Comptabilite Et Droit Comptable - L'intelligence Des Comptes Et Leur Cadre Légal

Comptabilite Et Droit Comptable - L'intelligence Des Comptes Et Leur Cadre Légal

  • Format: Relié
Neuf à 56,45 €
Jeux Et Paris En Ligne - Vers Un Cadre Juridique Européen

Jeux Et Paris En Ligne - Vers Un Cadre Juridique Européen

  • Collection: Code Économique Européen
  • Format: Broché
Neuf à 102 €
Occasion dès 92,81 €
Le Cadre D'intervention Du Ministère Public En Droit Des Entreprises En Difficulté

Le Cadre D'intervention Du Ministère Public En Droit Des Entreprises En Difficulté

  • Collection: PRATIQUE DES AFFAIRES
  • Format: Grand format
Neuf à 45 €
Occasion dès 36,99 €
Le Droit De La Politique Européenne De Sécurité Et De Défense Dans Le Cadre Du Traité De Lisbonne

Le Droit De La Politique Européenne De Sécurité Et De Défense Dans Le Cadre Du Traité De Lisbonne

  • Collection: Sciences du risque et du danger. Série Références
  • Format: Grand format
Neuf à 92 €
Le Cadre Juridique Des Operations Exterieures De La France Aujourd'hui

Le Cadre Juridique Des Operations Exterieures De La France Aujourd'hui

  • Format: Broché
Neuf à 31,50 €
Les Logiciels Propriétaires - Cadre Juridique Et Licences Associées

Les Logiciels Propriétaires - Cadre Juridique Et Licences Associées

  • Collection: Droit & Pme
  • Format: Grand format
Neuf à 18 €
La Décentralisation En République De Djibouti - Cadre Juridique Et Institutionnel

La Décentralisation En République De Djibouti - Cadre Juridique Et Institutionnel

  • Collection: Hommes et Sociétés
  • Format: Broché
Neuf à 21 €
Régimes Complémentaires De Pension Au Luxembourg - Bilan Et Perspectives Dix Ans Après La Loi-Cadre

Régimes Complémentaires De Pension Au Luxembourg - Bilan Et Perspectives Dix Ans Après La Loi-Cadre

  • Format: Broché
Neuf à 77 €
Occasion dès 65,99 €
Cadre Juridique Et Conséquences Humaines D'un Plan Social

Cadre Juridique Et Conséquences Humaines D'un Plan Social

  • Collection: QUESTIONS CONTEMPORAINES
  • Format: Broché
Neuf à 23 €
Occasion dès 1,30 €
Kit Insert De Cadre Droit Ducati 1200 Diavel 11...

Kit Insert De Cadre Droit Ducati 1200 Diavel 11...

  • Carénage
  • Générique
Neuf dès 77,22 €
Grille latérale cadre droite d'origine Four cuisinière (848590802 SMEG)

Grille latérale cadre droite d'origine Four cuisinière (848590802 SMEG)

  • Grille
Neuf dès 16,48 €
Grille latérale cadre droite d'origine Four cuisinière (848590802 SMEG)

Grille latérale cadre droite d'origine Four cuisinière (848590802 SMEG)

  • Grille
Neuf dès 16,48 €
Barre De Renfort Raidisseur De Cadre Droit Rond Chrom� Pour Mobylette Mbk 51v

Barre De Renfort Raidisseur De Cadre Droit Rond Chrom� Pour Mobylette Mbk 51v

Neuf dès 73,69 €
Panneaux De Couverture Latéraux, Cadre Droit Et Gauche, Pour Pièces De Moto Suzuki Gn 250 Gn250 Gn250, 1 Paire

Panneaux De Couverture Latéraux, Cadre Droit Et Gauche, Pour Pièces De Moto Suzuki Gn 250 Gn250 Gn250, 1 Paire

  • Cadre
  • Générique
Neuf dès 57,39 €