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Brevets D Invention

309 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Aspects Procéduraux De La Contrefaçon De Brevet D'invention

Aspects Procéduraux De La Contrefaçon De Brevet D'invention

  • Collection: Bibliothèque De Droit De L'entreprise
  • Format: Beau livre
Neuf à 80 €
Traité Pratique Des Brevets D'invention : Droits Et Obligations De L'inventeur Et Du Breveté

Traité Pratique Des Brevets D'invention : Droits Et Obligations De L'inventeur Et Du Breveté

  • Format: Beau livre
Neuf à 35,87 €
Brevets D'invention, Traité Droits Auteur Et Inventeur En Matière Littérature, Sciences 2e Édition

Brevets D'invention, Traité Droits Auteur Et Inventeur En Matière Littérature, Sciences 2e Édition

  • Format: Beau livre
Neuf à 35,87 €
Traité De La Propriété Intellectuelle. Brevets D'invention, Dessins Et Modèles Industriels

Traité De La Propriété Intellectuelle. Brevets D'invention, Dessins Et Modèles Industriels

  • Format: Broché
Neuf à 47,42 €
De La Législation Française Sur Les Brevets D'invention

De La Législation Française Sur Les Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 25,48 €
Loi Allemande Sur Les Brevets D'invention

Loi Allemande Sur Les Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 18,64 €
Traité Théorique Et Pratique Des Brevets D'invention Et De La Contrefaçon, (Éd.1889)

Traité Théorique Et Pratique Des Brevets D'invention Et De La Contrefaçon, (Éd.1889)

  • Format: Broché
Neuf à 49 €
Catalogue Des Brevets D'invention, D'importation Et De Perfectionnement

Catalogue Des Brevets D'invention, D'importation Et De Perfectionnement

  • Format: Broché
Neuf à 24,23 €
Occasion dès 62,99 €
Notions Pratiques Sur Les Brevets D'invention, Les Dessins Et Modèles Et Les Marques De Fabrique

Notions Pratiques Sur Les Brevets D'invention, Les Dessins Et Modèles Et Les Marques De Fabrique

  • Format: Broché
Neuf à 17,40 €
Examen Du Projet De Loi Sur Les Brevets D'invention, Élaboré En Conseil D'état

Examen Du Projet De Loi Sur Les Brevets D'invention, Élaboré En Conseil D'état

  • Format: Broché
Neuf à 18,50 €
Les Brevets D'invention Examinés Dans Leurs Rapports Avec Le Principe De La Liberté Du Travail

Les Brevets D'invention Examinés Dans Leurs Rapports Avec Le Principe De La Liberté Du Travail

  • Format: Broché
Neuf à 22,99 €
Examen De La Loi De 1844 Sur Les Brevets D'invention: Modifications À Y Apporter

Examen De La Loi De 1844 Sur Les Brevets D'invention: Modifications À Y Apporter

  • Format: Broché
Neuf à 19,89 €
Traité Pratique Des Brevets D'invention, Dessins, Modèles Et Marques De Fabrique

Traité Pratique Des Brevets D'invention, Dessins, Modèles Et Marques De Fabrique

  • Format: Broché
Neuf à 45,03 €
Occasion dès 45,03 €
Commentaire Des Lois Sur Les Brevets D'invention, Sur Les Noms Des Fabricants Tome 1

Commentaire Des Lois Sur Les Brevets D'invention, Sur Les Noms Des Fabricants Tome 1

  • Format: Broché
Neuf à 29,50 €
Les Lois Sur Les Brevets D'invention Et Marques De Fabrique Des Principaux Pays

Les Lois Sur Les Brevets D'invention Et Marques De Fabrique Des Principaux Pays

  • Format: Broché
Neuf à 45,03 €
Loi Du Luxembourg Sur Les Brevets D'invention

Loi Du Luxembourg Sur Les Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 18,64 €
Les Contrats D'exploitation Des Droits De Brevets D'invention

Les Contrats D'exploitation Des Droits De Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 42 €
Répertoire Général Des Inventions Avec Brevets, Et Notice, Tant Alphabétique Que Par Ordre

Répertoire Général Des Inventions Avec Brevets, Et Notice, Tant Alphabétique Que Par Ordre

  • Format: Broché
Neuf à 27,98 €
Occasion dès 56,99 €
Code Des Brevets D'invention, Dessins Et Marques De Fabrique Ou De Commerce En France

Code Des Brevets D'invention, Dessins Et Marques De Fabrique Ou De Commerce En France

  • Format: Broché
Neuf à 37,30 €
Examen Du Projet De Loi Sur Les Brevets D'invention

Examen Du Projet De Loi Sur Les Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 21,73 €
Traité Des Brevets D'invention - I. Des Inventions Brevetables (Éd.1896)

Traité Des Brevets D'invention - I. Des Inventions Brevetables (Éd.1896)

  • Format: Beau livre
Neuf à 21,50 €
Traité Des Brevets D'invention

Traité Des Brevets D'invention

  • Format: Beau livre
Neuf à 24,23 €
Observations Sur Les Modifications Proposées À La Loi Du 5 Juillet 1844, Brevets D'invention

Observations Sur Les Modifications Proposées À La Loi Du 5 Juillet 1844, Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 22,99 €
Projet De Loi Sur Les Brevets D'invention: 1900-1909, Pontoise

Projet De Loi Sur Les Brevets D'invention: 1900-1909, Pontoise

  • Format: Broché
Neuf à 18,64 €
Observations Sur Le Projet De Loi Concernant Les Brevets D'invention

Observations Sur Le Projet De Loi Concernant Les Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 20,49 €
Droit Des Brevets D'invention
  • 2e édition
  • Collection: Création Information Communication
  • Format: Grand format
Neuf à 162 €
Le Brevet D'invention Au Cameroun - Les Tares Du Contentieux Civil

Le Brevet D'invention Au Cameroun - Les Tares Du Contentieux Civil

  • Format: Non Precisé
Neuf à 15 €
Occasion dès 3 €
Le Règlement Judiciaire Et Arbitral Des Contentieux Internationaux Sur Brevets D'invention

Le Règlement Judiciaire Et Arbitral Des Contentieux Internationaux Sur Brevets D'invention

  • Collection: Bibliothèque De Droit De L'entreprise
  • Format: Broché
Neuf à 65,90 €
Occasion dès 45 €
Commentaire Des Lois Sur Les Brevets D'invention, Sur Les Noms Des Fabricants Tome 2

Commentaire Des Lois Sur Les Brevets D'invention, Sur Les Noms Des Fabricants Tome 2

  • Format: Broché
Neuf à 28,50 €
Renseignements Relatifs Aux Brevets D'invention

Renseignements Relatifs Aux Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 18,64 €
Droit De La Propriété Industrielle - Tome 2, Brevets D'invention, Protections Voisines

Droit De La Propriété Industrielle - Tome 2, Brevets D'invention, Protections Voisines

  • Collection: Traités
  • Format: Relié
Neuf à 98 €
Examen Du Projet De Loi Sur Les Brevets D'invention Soumis À La Sanction Du Corps Législatif

Examen Du Projet De Loi Sur Les Brevets D'invention Soumis À La Sanction Du Corps Législatif

  • Format: Broché
Neuf à 21,73 €
Notes Juridiques Sur Les Brevets D'invention À L'usage Des Industriels, Fabricants Et Commerçants

Notes Juridiques Sur Les Brevets D'invention À L'usage Des Industriels, Fabricants Et Commerçants

  • Format: Broché
Neuf à 17,40 €
Étude De La Législation Allemande Sur Les Brevets D'invention

Étude De La Législation Allemande Sur Les Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 43,60 €
Répertoire De Législation Et De Jurisprudence En Matière De Brevets D'invention

Répertoire De Législation Et De Jurisprudence En Matière De Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 33,50 €
Du Mode De Délivrance Des Brevets D'invention En France Et Dans Les Principaux États Étrangers: Thèse Pour Le Doctorat

Du Mode De Délivrance Des Brevets D'invention En France Et Dans Les Principaux États Étrangers: Thèse Pour Le Doctorat

  • Format: Broché
Neuf à 22,99 €
Thèse: De La Compensation. Des Brevets D'invention

Thèse: De La Compensation. Des Brevets D'invention

  • Format: Broché
Neuf à 19,89 €
Commentaire Des Lois Sur Les Brevets D'invention, Sur Les Noms Des Fabricants Tome 3

Commentaire Des Lois Sur Les Brevets D'invention, Sur Les Noms Des Fabricants Tome 3

  • Format: Broché
Neuf à 32,50 €
De La Législation Française Sur Les Brevets D'invention (2e Éd.)

De La Législation Française Sur Les Brevets D'invention (2e Éd.)

  • Format: Broché
Neuf à 24,23 €
Traité Théorique Et Pratique Des Brevets D'invention Et De La Contrefaçon 4e Édition

Traité Théorique Et Pratique Des Brevets D'invention Et De La Contrefaçon 4e Édition

  • Format: Broché
Neuf à 61,68 €
Traité Des Brevets D'invention Et De La Contrefaçon Industrielle

Traité Des Brevets D'invention Et De La Contrefaçon Industrielle

  • Format: Broché
Neuf à 51,69 €
Occasion dès 89,99 €
De L'occupation En Droit Romain, Des Brevets D'invention En Droit Français

De L'occupation En Droit Romain, Des Brevets D'invention En Droit Français

  • Format: Broché
Neuf à 25,48 €
Brevets D Invention N°1358-Iii

Brevets D Invention N°1358-Iii

Occasion dès 55,50 €
Brevets D Invention Tout À Fait Insolites

Brevets D Invention Tout À Fait Insolites

Occasion dès 5,90 €
Brevets D Invention Tout À Fait Insolites.

Brevets D Invention Tout À Fait Insolites.

Occasion dès 24,99 €