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Auteurs Droit

862 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Les Régimes Matrimoniaux - Saison 3
  • Format: Broché
Neuf à 58 €
Occasion dès 51,99 €
Guide Juridique Du Musicien - Connaître Le Droit D'auteur - Comprendre Les Droits Voisins - Maîtriser Ses Revenus - Anticiper Les Techniques De Demain

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  • Format: Grand format
1 avis
Neuf à 15,90 €
Occasion dès 4,08 €
Le Nouveau Droit D'auteur
  • 5e édition
  • Collection: Création Information Communication Pratique
  • Format: Grand format
Neuf à 183 €
Occasion dès 189,99 €
Actualités En Droit Des Contrats Spéciaux

Actualités En Droit Des Contrats Spéciaux

  • Format: Grand format
Neuf à 105 €
Occasion dès 170,99 €
La Mission Du Juge Dans La Lutte Contre La Contrefaçon - Le Juge Face Aux Procédures Pour Violation De Droits D'auteur

La Mission Du Juge Dans La Lutte Contre La Contrefaçon - Le Juge Face Aux Procédures Pour Violation De Droits D'auteur

  • Format: Grand format
Neuf à 32 €
Mélanges Offerts À Geneviève Pignarre - Un Droit En Perpétuel Mouvement

Mélanges Offerts À Geneviève Pignarre - Un Droit En Perpétuel Mouvement

  • Format: Grand format
Neuf à 149 €
Occasion dès 133,99 €
La Recherche D'un Statut De L'oeuvre Transformatrice - Contribution À L'étude De L'oeuvre Composite En Droit D'auteur

La Recherche D'un Statut De L'oeuvre Transformatrice - Contribution À L'étude De L'oeuvre Composite En Droit D'auteur

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit privé
  • Format: Grand format
1 avis
Neuf à 56 €
Occasion dès 50,99 €
Le Droit D'auteur Belge - Commentaire Par L'art

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  • Collection: Elsb.Hc.Larc.Nl
  • Format: Grand format
Neuf à 375 €
Occasion dès 297,99 €
Le Droit D'auteur Et Les Droits Voisins - Questions/Réponses

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  • Format: Grand format
Neuf à 19,50 €
Occasion dès 11,97 €
Le Droit D'auteur - Propriété Intellectuelle
  • 2e édition
  • Collection: Corpus Droit Privé
  • Format: Broché
Neuf à 49 €
Occasion dès 44,11 €
Code Des Usages Locaux
Neuf à 24,23 €
Département De Meurthe-Et-Moselle. Arrondissement De Lunéville. Ville De Lunéville: Règlement Sur La Police Générale Des Cimetières. 1er Mai 1890

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  • Format: Broché
Neuf à 19,89 €
Les Golems Du Numérique - Droit D'auteur Et Lex Electronica

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  • Collection: Sciences sociales
  • Format: Beau livre
Neuf à 29 €
Occasion dès 12,08 €
Proposition De Loi Pour Le Règlement Définitif Des Budgets De 1815 À 1817 Et Rectification De 1818

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  • Format: Broché
Neuf à 13,90 €
Commentaire Sur Les Lois Rurales Françaises: Expliquées Par La Jurisprudence Et La Doctrine Des Auteurs. Suivi D'un Essai Sur Les Usages Locaux

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  • Format: Broché
Neuf à 47,88 €
La Licence De Droit D'auteur
  • Collection: Bibliothèque De Droit De L'entreprise
  • Format: Broché
Neuf à 80 €
Image, Droit D'auteur Et Respect De La Vie Privée
  • Format: Broché
Neuf à 19 €
Occasion dès 4,21 €
Droit Et Cultures N° 41-2001/1 - Limites Et Exclusions

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  • Format: Broché
Neuf à 24 €
Occasion dès 10,18 €
20 Ans De Nouveau Droit D'auteur - Edition Français-Anglais-Néerlandais

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  • Format: Broché
Neuf à 93 €
Occasion dès 84,71 €
Stil Et Reglement Sur Le Faict De La Justice Et Instruction Des Procez

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  • Format: Broché
Neuf à 20,49 €
Comité Des Houillères Analyse Des Articles De La Loi Du 21 Avril 1810: Réglant Les Redevances Des Mines Et Le Droit De Surveillance De L'état Sur L'ex

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  • Format: Broché
Neuf à 19,89 €
Collection Complète Des Lois Décrets Ordonnances Règlemens Et Avis Du Conseil D'état 1788 À 1830 T31

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  • Format: Broché
Neuf à 48,84 €
Collection Complète Des Lois Décrets Ordonnances Règlemens Et Avis Du Conseil D'état 1788 À 1830 T03

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  • Format: Broché
Neuf à 39,32 €
Divorce Manca De Vallombrosa-Pichon Moralité Situation Financière De Louis Pichon Dit Baron Pichon

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  • Format: Broché
Neuf à 33,02 €
Dict. De La Législation Algérienne. Volume 3 (Éd.1867-1872)

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  • Format: Broché
Neuf à 33,02 €
Nouveau Code Des Chasses Introduction Historique Au Droit De Chasse, Loi Fondamentale Du 3 Mai 1844

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  • Format: Broché
Neuf à 39,32 €
Sieges Royaux Ressortissans Directement Au Parlement De Paris, Rangés (Éd.1776)

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  • Format: Broché
Neuf à 13,90 €
Mémoire En Réponse Pour Messieurs Les Syndics De L'association Territoriale Du Gast

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  • Format: Broché
Neuf à 17,40 €
Documents Officiels À La Loi Sur Régime Douanier Des Colonies, Martinique, Guadeloupe, Et Réunion

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  • Format: Broché
Neuf à 20,49 €
Essai Sur Le Droit Des Gens
  • Format: Broché
Neuf à 20,49 €
Le Châtelet De Paris (Éd.1870)
  • Format: Broché
Neuf à 28,50 €
Corps Universel Diplomatique Du Droit Des Gens Traitez D'alliance (Éd.1726-1731)

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  • Format: Broché
Neuf à 34,40 €
L'oeuvre D'art En Droit D'auteur - Forme Et Originalité Des Oeuvres D'art Contemporaines

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  • Collection: PATRIMOINE
  • Format: Beau livre
Neuf à 49 €
Occasion dès 128,99 €
Procès Du Maréchal Bazaine: Compte-Rendu Des Débats Du 1er Conseil De Guerre (Éd.1874)

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  • Format: Broché
Neuf à 35,40 €
Code Des Bris, Naufrages Et Échouements: Résumé Des Lois Et Règlements Concernant Cette Matière

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  • Format: Broché
Neuf à 24,23 €
Instruction Du 3 Mai 1902 Pour L'application De La Loi

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  • Format: Broché
Neuf à 17,40 €
Recueil Général Des Pièces Concernant Le Procès Entre Demoiselle Cadière Et Toulon

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  • Format: Broché
Neuf à 30,17 €
La Capacité Électorale De M. De Bully, Député Du Département Du Nord

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  • Format: Broché
Neuf à 16 €
Banques Coloniales. Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane. Lois, Statuts

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  • Format: Broché
Neuf à 17,40 €
Formules De Cahier De Charges Pour Les Ventes Volontaires Et Judiciaires D'immeubles,: Par Adjudication Publique: Adoptées Par La Chambre Des Notaires

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  • Format: Broché
Neuf à 19,89 €
Mémoire Pour Donat, Pierre Et Louis Calas.

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  • Format: Broché
Neuf à 11,90 €
28e Régiment D'artillerie
  • Format: Broché
Neuf à 17,40 €
Recueil. Traités, Conventions, Lois, Décrets Et Autres Actes À La Paix Avec L'allemagne. T1

Recueil. Traités, Conventions, Lois, Décrets Et Autres Actes À La Paix Avec L'allemagne. T1

  • Format: Broché
Neuf à 35,87 €
Gestion Collective Des Droits D'auteur Et Des Droits Voisins

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  • Collection: Mon Petit Éditeur
  • Format: Grand format
Neuf à 14,50 €
Observations Sur Le Jugement Rendu À La Nouvelle-Orléans Dans L'affaire Du Testament De M.Mac-Donogh

Observations Sur Le Jugement Rendu À La Nouvelle-Orléans Dans L'affaire Du Testament De M.Mac-Donogh

  • Format: Broché
Neuf à 17,40 €