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Articles Droit

386 résultats

A propos de «Meilleures ventes»
Le Droit Civil Expliqué Suivant L'ordre Des Articles Du Code: Depuis Et Y Compris Le Titre De La Vente. De La Prescription, Ou Commentaire Du Titre Xx

Le Droit Civil Expliqué Suivant L'ordre Des Articles Du Code: Depuis Et Y Compris Le Titre De La Vente. De La Prescription, Ou Commentaire Du Titre Xx

  • Format: Broché
Neuf à 43,98 €
Le Droit Civil Expliqué Suivant L'ordre Des Articles Du Code

Le Droit Civil Expliqué Suivant L'ordre Des Articles Du Code

  • Format: Relié
Neuf à 53,96 €
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Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

eBook : Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L'homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

  • Format eBook: Epub2
5,99 € eBook
Le Nouveau Droit Des Sûretés - Commentaire Article Par Article

Le Nouveau Droit Des Sûretés - Commentaire Article Par Article

  • Format: Beau livre
2 avis
Neuf à 29 €
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La Constitution De La République Française Et Ses Grands Articles Commentés

eBook : La Constitution De La République Française Et Ses Grands Articles Commentés

  • Collection: A savoir
  • Format eBook: Epub3
2,99 € eBook
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Collectif D'articles Scientifiques Sur Le Droit Brésilien Volume 3

eBook : Collectif D'articles Scientifiques Sur Le Droit Brésilien Volume 3

  • Format eBook: Epub2
4,74 € eBook
Collectif D'articles Scientifiques Sur Le Droit Brésilien Volume 3: Droit Des Affaires, Droit Fiscal, Science Et Droits Politiques

Collectif D'articles Scientifiques Sur Le Droit Brésilien Volume 3: Droit Des Affaires, Droit Fiscal, Science Et Droits Politiques

  • Format: Broché
Neuf à 21,99 €
Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L?Homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

Regard Critique Sur La Mise En Oeuvre Des Articles 10 Et 11 Du Protocole À La Charte Africaine Des Droits De L?Homme Et Des Peuples Relatif Aux Droits Des Femmes En Rdc

  • Format: Beau livre
Neuf à 12 €
Valeurs Et Technologie Du Droit Constitutionnel - Recueil D'articles

Valeurs Et Technologie Du Droit Constitutionnel - Recueil D'articles

  • Collection: Droits Étrangers
  • Format: Broché
Neuf à 16 €
Occasion dès 11 €
Le Code De La Propriété Intellectuelle En 10 Articles

Le Code De La Propriété Intellectuelle En 10 Articles

  • Collection: Thèmes et Commentaires. La propriété intellectuelle autrement
  • Format: Beau livre
Neuf à 44 €
Réforme Du Droit Des Sûretés - Commentaire Article Par Article

Réforme Du Droit Des Sûretés - Commentaire Article Par Article

  • Collection: Actualité
  • Format: Beau livre
Neuf à 29 €
Occasion dès 10,68 €
Articles De Droit Pénal

Articles De Droit Pénal

  • Format: Broché
Neuf à 78,99 €
Code De La Justice Pénale Des Mineurs - La Table De Correspondance, Anciens Articles De L'ordonnance Du 2 Février 1945/Nouveaux Articles Du Cjpm

Code De La Justice Pénale Des Mineurs - La Table De Correspondance, Anciens Articles De L'ordonnance Du 2 Février 1945/Nouveaux Articles Du Cjpm

  • Collection: Droit En Poche
  • Format: Poche
Neuf à 8,80 €
Occasion dès 4,56 €
Le Fait De La Création En Droit D'auteur Français - Etude De L'article L. 111-2 Du Code De La Propriété Intellectuelle

Le Fait De La Création En Droit D'auteur Français - Etude De L'article L. 111-2 Du Code De La Propriété Intellectuelle

  • Collection: Thèses. Bibliothèque de Droit privé
  • Format: Grand format
Neuf à 57 €
Directive 2019/790 Et 2019/789 Sur Le Droit D'auteur Dans Le Marché Unique Numérique - Commentaire Article Par Article

Directive 2019/790 Et 2019/789 Sur Le Droit D'auteur Dans Le Marché Unique Numérique - Commentaire Article Par Article

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires
  • Format: Grand format
Neuf à 163 €
Occasion dès 140,99 €
Formation Du Droit Canonique Et Gouvernement De L'eglise De L'antiquité À L'âge Classique - Recueil D'articles

Formation Du Droit Canonique Et Gouvernement De L'eglise De L'antiquité À L'âge Classique - Recueil D'articles

  • Collection: Société, Droit Et Religion En Europe
  • Format: Broché
1 avis
Neuf à 30 €
Minutes Of The Evidence Taken Before A Committee Of The House Of Commons, Being A Committee Of The Whole House, Appointed To Consider Of The Several Articles Of Charge ... Against Warren Hastings, ...

Minutes Of The Evidence Taken Before A Committee Of The House Of Commons, Being A Committee Of The Whole House, Appointed To Consider Of The Several Articles Of Charge ... Against Warren Hastings, ...

  • Format: Broché
Neuf à 22,36 €
Table De Correspondance - Anciens-Nouveaux Articles Du Code De Procédure Civile Issus Du Décret N° 2019-1333 Du 11 Décembre 2019 Réformant La Procédure Civile

Table De Correspondance - Anciens-Nouveaux Articles Du Code De Procédure Civile Issus Du Décret N° 2019-1333 Du 11 Décembre 2019 Réformant La Procédure Civile

  • Collection: Droit En Poche
  • Format: Poche
Neuf à 8,80 €
Occasion dès 2,70 €
Directive 2004/38 Relative Au Droit De Séjour Des Citoyens De L'union Européenne Et Des Menbres De Leur Famille - Commentaire Article Par Article

Directive 2004/38 Relative Au Droit De Séjour Des Citoyens De L'union Européenne Et Des Menbres De Leur Famille - Commentaire Article Par Article

  • Collection: Droit de l'Union européenne. Textes et commentaires
  • Format: Grand format
Neuf à 142 €
Occasion dès 367,99 €
La Police Municipale - Etude Sur L'interprétation Jurisprudentielle Des Articles 91, 94, Et 97 De La Loi Du 5 Avril 1884

La Police Municipale - Etude Sur L'interprétation Jurisprudentielle Des Articles 91, 94, Et 97 De La Loi Du 5 Avril 1884

  • Collection: Bibliothèque Dalloz
  • Format: Beau livre
Neuf à 45 €
Occasion dès 40,99 €
Le Droit Des Marchés Publics En Belgique - De L'article À La Pratique Liber Amicorum Yves Cabuy

Le Droit Des Marchés Publics En Belgique - De L'article À La Pratique Liber Amicorum Yves Cabuy

  • Collection: Performance Publique
  • Format: Beau livre
Neuf à 286 €
Occasion dès 196,99 €
Le Pacte International Relatif Aux Droits Économiques, Sociaux Et Culturels - Commentaire Article Par Article

Le Pacte International Relatif Aux Droits Économiques, Sociaux Et Culturels - Commentaire Article Par Article

  • Format: Beau livre
1 avis
Neuf à 69 €
Occasion dès 50,48 €
Études De Droit Français, Contenant L'explication De Chaque Article Du Code Civil - Tome 3

Études De Droit Français, Contenant L'explication De Chaque Article Du Code Civil - Tome 3

  • Format: Broché
Neuf à 30 €
Études De Droit Français, Contenant L'explication De Chaque Article Du Code Civil - Tome 2

Études De Droit Français, Contenant L'explication De Chaque Article Du Code Civil - Tome 2

  • Format: Broché
Neuf à 32,50 €
Études De Droit Français, Contenant L'explication De Chaque Article Du Code Civil - Tome 1

Études De Droit Français, Contenant L'explication De Chaque Article Du Code Civil - Tome 1

  • Format: Broché
Neuf à 32,50 €
Les Ventes Immobilières Et L'article L. 145-46-1 Du Code De Commerce (Le Droit De Préférence Du Locataire À Bail Commercial)

Les Ventes Immobilières Et L'article L. 145-46-1 Du Code De Commerce (Le Droit De Préférence Du Locataire À Bail Commercial)

  • Collection: Brochure
  • Format: Beau livre
Neuf à 60 €
Occasion dès 50 €
La Consolidation De L'etat De Droit Au Gabon - L'article 91 De La Constitution : Sens Et Portée

La Consolidation De L'etat De Droit Au Gabon - L'article 91 De La Constitution : Sens Et Portée

  • Collection: ETUDES AFRICAINES
  • Format: Grand format
Neuf à 15 €
Occasion dès 15,99 €
Les Articles Organiques Au Point De Vue Du Droit Des Gens, Du Droit Canonique, Du Droit Civil

Les Articles Organiques Au Point De Vue Du Droit Des Gens, Du Droit Canonique, Du Droit Civil

  • Format: Broché
Neuf à 13,90 €
Le Pacte International Relatif Aux Droits Civils Et Politiques - Commentaire Article Par Article

Le Pacte International Relatif Aux Droits Civils Et Politiques - Commentaire Article Par Article

  • Format: Broché
Neuf à 37 €
Le Statut Du Tribunal International Du Droit De La Mer - Commentaire Article Par Article

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  • Collection: Le Droit Aujourd'hui
  • Format: Broché
Neuf à 40 €
Occasion dès 15,99 €
La Constitution Et Ses Grands Articles Commentés

La Constitution Et Ses Grands Articles Commentés

  • Collection: A SAVOIR
  • Format: Poche
1 avis
Neuf à 4 €
Occasion dès 3,49 €
Articles Proposez Et Mis En Avant En L'assemblee Et Conferance Faicte Au Lieu Du Flex

Articles Proposez Et Mis En Avant En L'assemblee Et Conferance Faicte Au Lieu Du Flex

  • Format: Broché
Neuf à 10,90 €
Le Vice De Procédure - Réflexions Désordonnées D'un Artisan Du Droit Sur L'article 2241, Alinéa 2 Du Code Civil

Le Vice De Procédure - Réflexions Désordonnées D'un Artisan Du Droit Sur L'article 2241, Alinéa 2 Du Code Civil

  • Collection: Droit Privé Et Sciences Criminelles
  • Format: Broché
Neuf à 13,50 €
Occasion dès 11,99 €
The Articles Of Impeachment And Incarceration

The Articles Of Impeachment And Incarceration

  • Format: Broché
Neuf à 44,37 €
The International Law Commission's Articles On State Responsibility

The International Law Commission's Articles On State Responsibility

  • Format: Broché
Neuf à 90,58 €
Mutations - Recueil D'articles D'histoire Du Droit

Mutations - Recueil D'articles D'histoire Du Droit

  • Collection: LES INTROUVABLES
  • Format: Beau livre
Neuf à 35 €
Occasion dès 38,99 €
Un Siècle D'étude Du Droit International - Choix D'articles Parus Au Clunet (1874-2000)

Un Siècle D'étude Du Droit International - Choix D'articles Parus Au Clunet (1874-2000)

  • Collection: Traités
  • Format: Relié
Neuf à 91,30 €
Droits Et Justices Du Moyen Age - Recueil D'articles D'histoire Du Droit

Droits Et Justices Du Moyen Age - Recueil D'articles D'histoire Du Droit

  • Collection: LES INTROUVABLES
  • Format: Grand format
Neuf à 30 €
Occasion dès 26,21 €
La Convention Europeenne Des Droits De L'homme - Commentaire Article Par Article, 2eme Edition

La Convention Europeenne Des Droits De L'homme - Commentaire Article Par Article, 2eme Edition

  • Format: Broché
1 avis
Neuf à 54 €
Occasion dès 13,90 €
Table De Correspondance - Anciens/Nouveaux Articles Du Droit Des Contrats, Du Régime Général Et De La Preuve Des Obligations Réformé Par L'ordonnance Du 10 Février 2016

Table De Correspondance - Anciens/Nouveaux Articles Du Droit Des Contrats, Du Régime Général Et De La Preuve Des Obligations Réformé Par L'ordonnance Du 10 Février 2016

  • Collection: Droit En Poche
  • Format: Poche
Neuf à 7,80 €
Occasion dès 3,74 €
L'application De L'article 3 De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des États Membres - L'impact Des Garanties Européennes Contre La Torture Et Les...

L'application De L'article 3 De La Convention Européenne Des Droits De L'homme Dans Le Droit Interne Des États Membres - L'impact Des Garanties Européennes Contre La Torture Et Les...

  • Collection: Bibliothèque Constitutionnelle Et De Science Politique
  • Format: Broché
Neuf à 40,20 €
Occasion dès 146,99 €
La Convention Européenne Des Droits De L'homme Et Ses Protocoles - Commentaire Article Par Article

Précommande : La Convention Européenne Des Droits De L'homme Et Ses Protocoles - Commentaire Article Par Article

  • Collection: Horizons Européens
  • Format: Grand format
Neuf à 63 €
La Répression De La Corruption D'agents Publics Étrangers En Droit Pénal Suisse: Etude De L'article 322septies Du Code Pénal Et De Ses Enjeu

La Répression De La Corruption D'agents Publics Étrangers En Droit Pénal Suisse: Etude De L'article 322septies Du Code Pénal Et De Ses Enjeu

  • Format: Broché
Neuf à 6,49 €
Occasion dès 3,74 €
Essai Sur Les Rapports De L'état Et Des Religions Au Point De Vue Constitutionnel (Articles 14, 15, 16 Et 117 De La Constitution).

Essai Sur Les Rapports De L'état Et Des Religions Au Point De Vue Constitutionnel (Articles 14, 15, 16 Et 117 De La Constitution).

  • Format: Relié
Neuf à 38,49 €
The Military Code Of The State Of New York: Enacted May 4 1893: Also, Rules And Articles Of War And Kindred Statutes, With General Orders And Decision

The Military Code Of The State Of New York: Enacted May 4 1893: Also, Rules And Articles Of War And Kindred Statutes, With General Orders And Decision

  • Format: Relié
Neuf à 38,49 €