Arret Roi

Instruction Provisoire Du 20 Mai 1788, Arrêtée Par Le Roi, Concernant L'exercice

Règlement Arrêté Par Le Roi Du 31 Mai 1776, Concernant L'habillement Et L'équipement De Ses Troupes

Les Olim, Ou, Registres Des Arrêts Rendus Par La Cour Du Roi: Sous Les Règnes De Saint Louis, De Philippe Le Hardi, De Philippe Le Bel, De Louis Le Hu

Les Olim, Ou, Registres Des Arrêts Rendus Par La Cour Du Roi

Le Conseil Du Roi Aux Xive, Xve Et Xvie Siècles: Nouvelles Recherches, Suivies D'arrêts Et De Procès-Verbaux Du Conseil...

Le Conseil Du Roi Aux Xive, Xve Et Xvie Siècles: Nouvelles Recherches, Suivies D'arrêts Et De Procès-Verbaux Du Conseil...

Dictionnaire De L'ancien Droit Du Canada Ou Compilation Des Édits, Déclarations Royaux Et Arrets Du Conseil D'etat Des Roix De France Concernant Le Canada

Inventaire Des Arrêts Du Conseil Du Roi. Règne De Louis Xv (Arrêts En Commandement) - Inventaire Analytique Tome Ii. 1721-1723

Arrêts Du Conseil Du Roi. Règne De Louis Xvi - Inventaire Analytique Des Arrêts En Commandement Tome I. (10 Mai 1774-12 Mai 1776) Ministère Turgot

Arrêts Du Conseil Du Roi. Règne De Louis Xiv - Inventaire Analytique Des Arrêts En Commandement Tome I (20 Mai 1643-8 Mars 1661)

Abrégé Chronologique D'édits, Déclarations, Règlements, Arrêts Et Lettres Patentes Des Rois De France De La Troisième Race Concernant Le Fait De La Noblesse

Reglemens Et Statuts Des Marchands Facturiers Des Etoffes Appellees Burattes De La Ville De Nismes Faits Et Arrêtés Sous Le Bon Plaisir Du Roi

Conferences Des Nouvelles Ordonnances De Louis Xiv Avec Celles Des Roi Predecesseurs De Sa Majeste Le Droit Ecrit & Les Arrets Enriches D'annotations Et Decisions Importantes Tome Premier & Second

Recueil Des Edits Et Declarations Du Roi, Arrets... Parlement De Toulouse. 1536

Conférences Des Nouvelles Ordonnances De Louis Xiv Roy De France Et De Navarre Avec Celles Des Rois Précedesseurs De Sa Majesté Le Droit Écrit & Les Arrêts Enrichies D Annotations Et Décisions(...)

Journal Des Chemins De Fer 2e Annee N° 86 - Ordonnances Du Roi, Ministère Des Travaux Publics, Arrêté Par M. Le Préfet Des Bouches-Du-Rhone, Recettes Des Chemins De Fer, Chemins De Fer Du Nord, Chemin(...)

Conquestus Fuit Domino Regi - Le Recours Au Roi D'après Les Arrêts Du Parlement De Paris

Arrêts Du Conseil Du Roi - Règne De Louis Xvi - Inventaire Analytique Des Arrêts En Commandement . Tome I (10 Mai 1774 - 12 Mai 1776) Ministère Turgot Par Danielle Gallet-Guerne Conservateur Aux(...)

Inventaire Des Arrêts Du Conseil Du Roi : Règne De Louis Xv - Tome Iii, 3 Volumes

Conferences Des Ordonnances De Louis Xiv, Roi De France Et De Navarre, Avec Les Anciennes Ordonnances Du Royaume, Le Droit Ecrit & Les Arrets, Tome Premier

Traite Des Matieres Criminelles Suivant L'ordonnance Du Mois D'aout 1670 Et Les Edits, Declarations Du Roi, Arrets Et Reglements Intervenus Jusqu'a Present. Divise En Quatre Parties : La...

Arret Du Conseil D'etat Du Roi Portant Revocation Des Privileges De L'excemtion Du Paiment Des Droits Dans La Mouvance Du Roi Du 26 May 1771 - Manuscrit.

Recueil Des Edits, Declarations Et Ordonnances Du Roi, Arrets Du Conseil, Et Du Parlement De Toulouse Et Autres Cours Etc. Concernant L'ordre Judiciaire - Tome 1

Instruction Générale Sur La Jurisdiction Consulaire, Avec Un Recueil Des Edits, Déclarations, Lettres-Patentes Du Roi & Arrêts De Parlement, Donnés E

Inventaire Des Arrêts Du Conseil Du Roi Tome 1 Et 2 (1715 À 1723)

Conferences Des Ordonnances De Louis Xiv Roi De France Et De Navarre Avec Les Anciennes Ordonnances Du Royaume Le Droit Ecrit & Les Arrets Enrichies D'annotations Et De Decisions Importantes ...

Proclamation Du Roi, Concernant L'arrete Des Comptes Des Receveurs Oarticuliers Pour La Capitation & Les Vongtiemes Des Exercices Anterieurs A 1790

Tsunami Le Roi "Arrête De Me Draguer"

Recueil Des Edits, Declarations Et Ordonnances Du Roi, Arrets Du Conseil, Et Du Parlement De Toulouse Et Autres Cours Etc. Concernant L'ordre Judiciaire - Tome 6

Les Olim, Ou Registre Des Arrets Rendus Par La Cour Du Roi, 3 Tomes

Feuille De Route Speciale De Par Le Roi Delivree Par Le General De Division Charge De L'execution De L'arrete Du 13 Avril1814 Delivree A Cabrol Pierre

Arret Du Conseil D'etat Du Roi - Portant Reglement Pour La Nouvelle Formation Des Etats De La Province Du Dauphiné - Du 22 Octobre 1788 - Extrzit Des Registres Du Conseil D'etat.

Arrest Du Conseil D'etat Du Roi, Qui Casse Un Arrêt De La Cour Des Aides De Bordeaux, Du 3 Mai 1769 ; Confisque Au Profit De L'adjudicataire, Six Cen

Arrêt Du Conseil D'etat Du Roi Qui Révoque La Perception En Nature

Varennes En Argonne. Mardy 21 Juin 1791 : Le Roi Est Arrêté

Abrégé Chronologique D'edits, Déclarations, Réglements, Arrêts Et Lettres Patentes Des Rois De France De La Troisième Race Concernant Le Fait De La Noblesse Abrégé Chronologique D'edits...

Conferences Des Ordonnances De Louis Xiv - Roi De France Et De Navarre, Avec Les Anciennes Ordonnances Du Royaume, Le Droit Ecrit & Les Arrets - Tome Second

Petit Journal Supplement Illustre (Le) N° 128 Du 06/05/1893 - Coup D'etat En Serbie Le Roi Fait Arreter Les Deux Regents Emeutes En Belgique La Fusillade De Mons

Ordonnance Provisoire Arretée Par Le Roi Concernant L'exercice & Les Manoeuvres De L'infanterie

Instruction Arretee Par Le Roi, Sur La Loi Relative Au Complement De L'armee De Ligne, Du 22 Juillet 1792, L'an Ive De La Liberte

Coutumes Du Comté Et Bailliage De Mante Et Meulant, Sièges Particuliers Dudit Mante, & Anciens Ressorts Et Enclaves D'icelui, Rédigées Et Arrêtées Au Mois D'octobre 1556 Par Ordonnance Du Roi

Arrêts Du Conseil Du Roi. Règne De Louis Xiv, Inventaire Analytique Des Arrêts En Commandement. Tome 1 ( 20 Mai 1643 - 8 Mars 1661)

Les Cinq Codes, Annotés Des Lois, Décrets, Avis Du Conseil D'etat Ordonnances Du Roi, Et Instructions Ministérielles, Des Arrêts De La Cour De Cassation Et Des Cours Royales, De L'indication, Des(...)

Inventaire Des Arrêts Du Conseil Du Roi - Règne De Louis Xv (Arrêts En Commandement), Tome Iii. Inventaire Analytique Établi Par Michel Antoine Conservateur Honoraire Aux Archives Nationales Avec Le(...)

Statut Des Agents De L'état, Rapport Au Roi Et Arrété Royal Du 2 Octobre 1937