Documents Notaires

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Recueil De Documents Tirés Des Anciennes Minutes De Notaires

Recueil De Documents Tirés Des Anciennes Minutes De Notaires, Archives De L'yonne Fascicule 3

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Vieux Papiers Documents Anciens : Quittance Notaire, Recu Avec Timbre Fiscal, Assurance Sociale, Negatif Kodak...1939

Les Origines De L Opéra Français D Après Les Minutes Des Notaires, Les Registres De La Conciergerie Et Les Documents Originaux Conservés Aux Archives Nationales À La Comédie Française Et Dans Diverses(...)

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Ronsard Et Ses Amis ( Documents Du Minutier Central Des Notaires De Paris )

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document Regie De L'enregistrement Et Du Domaine National / Contrainte. Frimaire An 10 ? De 1801 + Cachet Timbre Rep. Fra. 25c.

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Contrat De Partage A Identifier / Annee 1792 / 1795 + Cachet Expedition 8 Sols

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Henry Notaire / 8 Pages Ecrites Annee 1839 / 2 Cachets Timbre Royal Galle 1f.25c. / Cachet Sur Papier De Notaire.

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier / Annee 1882 + 2 Tampons Timbres / 1.F. 2/10 En Sus / 50.Cen. 2/10 En Sus + Tampon Huissier Abrede Gironde

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire 2 Pages + Timbre Tampon Republique Francaise 50c. / 2/10 En Sus + Timbre Copies 50c.2/10

Document / Recu N°39194 Etude De Me Marcel Garnier Notaire A Coulommiers + 1 Timbre Fiscal De 13 Francs Annee 1953

Cahiers De Liaison Et De Documentation - N°16- Octobre 1970 / Clers Et Employés De Notaires, Des Assurés Sociaux Organisés Differemment Des Autres / 3 Années Dans Le Sillage Du Conseil ...

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document En Anglais / Angleterre De 1886 A Identifier / Cachet De Londres 13.8.86 W Et Timbre 20 Shillings & 6 Pence.

Inventaires Après Décès - Tome 1 - Documents Du Minutier Central Des Notaires De Paris

Documents Du Minussier Central Des Notaires De Paris - Ronsard Et Ses Amis

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Lettre A Identifier Saisie / Cachet Timbre Royal 70c. Oudine Et Vauthier / Annee 1849

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Extrait Des Minutes Des Actes De Deces / Annee 1947 / El03503 / 2 Cachets Republique Francaise Loi 30f. / Mairie Du Xve Arr. De Paris

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier Lettre De 1889 + Cachet Au Dos En Bleu Papier Special Pour Les Huissiers Copies D'exploits Et Significations De Pieces.

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Lettre A Identifier Intervention Des Consorts Lubin Ae84155 Annee? / 1 Cachet Republique Francaise Loi 12f.

Classeur De Documents Divers Polycopiés Sur Le Languedoc : De L'importance Des Registres De Notaires - Revue Des Pyrénées, Toulouse (Mai - Juin 1900, Mars - Avril 1904) - Pages D'histoire ...

Lettre / Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier Apposition Du 23 Messidor An 3 / 3 Pages Ecrites / 2 Cachets La Loi, L'eure Et Loire Minute 4. Sols.

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier Quittance An 13 Ou Date A Determiner 1807? + Cachet Rep. Fra. 50 Cen.

Cahiers De Liaison Et De Documentation - N°12 - Octobre 1966 / Le Notariat, Une Population De 47000 Ames / Les Obligations Du Notaire / En Cas De Décès En Activité / Le Reglement D'une ...

Document Texte Notarie Ou Acte / Notaire / Document A Identifier Concernant La Babiniere Date A Determiner + Cachet Administration Municipale A Identifier

Document Ancien Manuscrit : Contrat De Mariage Du 26 Mars 1891 / M. Sortais Et Mlle Bosquet / Me Davin Notaire Boulogne

Document Ancien Manuscrit: Acte De Partage Succession Du 26 Aout 1899 / Me Davin Notaire À Boulogne / Bousquet Dandeloi / Bousquet Barbe

Document Ancien / Acte De Liquidation De 1855 Famille Sortais / Paris / Notaire Me Hatin / Avec Timbres Napoleon Non Denteles Au Verso : Paire Verticale 20 Ct Bleu Et 10 Ct Orange

Document Ancien / Inventaire Suire Deces M. Sortais / 1870 / Me Pascal Notaire Paris

Document Ancien : Acte Notarie De Vente De 1877 / Famille Fournier / Me Reine Notaire À Ecouen

Document Ancien : Bail Entre Tetari Et Gigou / Me A. Queriot Notaire À Ecouen

Document Ancien Manuscrit : Acte De Vente De Fonds De Commerce Du 18 Mai 1895 / Tetari / Gigou / Notaire A. Queriot À Ecouen

Emmanuel Laennec Notaire À Nantes Document Notarié De 1830 Vente Pallier - Corvaisier St-Sébastien Refuge À Porcs