Droit Rural - Droit Forestier, 3ème Édition - Audier Jacques

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Résumé :
La spécificité du monde rural s'accommode mal de règles juridiques ordinaires. Progressivement, les terres et les exploitants agricoles ont conquis une véritable autonomie juridique. L'ouvrage en présente l'état actuel et un panorama pratique pour tous ceux que l'espace rural intéresse.

Biographie:
Jacques AUDIER, professeur à la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille III, enseigne le droit rural et dirige un DESS Droit de la vigne et du vin. Conseiller juridique d'une organisation intergouvernementale (OIV), il est expert et consultant auprès de la Commission européenne.

Sommaire:
["Les caractères originaux du droit rural","Les sources du droit rural","Les institutions agricoles","Les institutions professionnelles agricoles","Les institutions administratives agricoles","Les établissements publics agricoles","Les fondements de l'exploitation agricole","La terre","L'aménagement des structures foncières","Le contrôle des structures des exploitations agricoles","Les instruments de l'aménagement foncier","L'aménagement rural","Action sociale et structures foncières","L'eau","La gestion des ressources en eau","Les eaux d'irrigation","Les eaux d'alimentation","La forêt","La politique et les structures de la forêt","La création et l'aménagement de la forêt","L'exploitation de la forêt","La protection de la forêt","La forêt dans les départements d'outre-mer","L'exploitation agricole","Les éléments constitutifs originaux de l'exploitation agricole","Les règles de gestion spécifiques de l'exploitation agricole","Les exploitations agricoles en difficulté","L'exploitation agricole individuelle","Les baux ruraux","Le statut de fermage","Les baux ruraux hors statut","Les prémisses de l'agriculture de groupe","Les associations syndicales de propriétaires","L'entraide entre agriculteurs","L'utilisation en commun de matériel agricole","L'agriculture de groupe","Les groupements fonciers","L'exploitation agricole en commun","Agriculture de groupe et mise en marché des produits."]