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Accord préliminaire - Bukharova, Irina

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        Présentation Accord Préliminaire de Bukharova, Irina Format Broché

         - Livre Droit

        Livre Droit - Bukharova, Irina - 01/11/2022 - Broché - Langue : Français

        . .

      • Auteur(s) : Bukharova, Irina - Kozhan, Igor - Kozlova, Valeriya
      • Editeur : Editions Notre Savoir
      • Langue : Français
      • Parution : 01/11/2022
      • Format : Moyen, de 350g à 1kg
      • Nombre de pages : 64
      • Expédition : 113
      • Dimensions : 22.0 x 15.0 x 4.0
      • ISBN : 6205329727



      • Résumé :
        La monographie est consacr?e ? certaines questions de l'utilisation des contrats pr?liminaires dans les obligations de certains types d'achat et de vente. Le document r?v?le les concepts conceptuels, les types de contrats pr?liminaires et les caract?ristiques de leur application pratique. Le probl?me de l'application des paiements de s?curit? dans le contrat pr?liminaire est ?nonc? ; le probl?me de la contrainte de conclure le contrat principal est ?tudi?. Destin? aux ?tudiants de premier cycle qui ?tudient dans la direction de la Jurisprudence.

        Biographie:
        le probl?me de la contrainte de conclure le contrat principal est ?tudi?. Destin? aux ?tudiants de premier cycle qui ?tudient dans la direction de la Jurisprudence....

        Sommaire:
        La monographie est consacr?e ? certaines questions de l'utilisation des contrats pr?liminaires dans les obligations de certains types d'achat et de vente. Le document r?v?le les concepts conceptuels, les types de contrats pr?liminaires et les caract?ristiques de leur application pratique. Le probl?me de l'application des paiements de s?curit? dans le contrat pr?liminaire est ?nonc? ...

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