Procédures Orales - Travier Bernard

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Résumé :
S'appuyant sur des sources doctrinales et jurisprudentielles nombreuses, cet ouvrage aborde de façon concrète les questions auxquelles l'oralité de la procédure confère une physionomie singulière la comparution obligatoire, le principe du contradictoire, les demandes incidentes, la péremption d'instance, le désistement, la prescription, les présomptions, les voies de recours. Situant les origines historiques des procédures orales, leur place dans le droit positif et les enjeux qu'elles représentent, il privilégie également une approche théorique. L'influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme est largement développée, comme les nouveaux principes directeurs du procès, tel le principe de dialogue. Des tableaux synoptiques récapitulent les questions liées à l'oralité de la procédure, mises en exergue par une analyse transversale. Cet ouvrage, le premier exclusivement consacré à l'étude des procédures orales, a pour ambition d'apporter des réponses pratiques aux professionnels, avocats, avoués et magistrats, régulièrement confrontés aux difficultés et parfois aux pièges des procédures orales.

Biographie:
Bernard Travier, avoué près la cour d'appel et avocat honoraire, est chargé d'enseignement à l'Université de Montpellier I et au Centre régional de formation des avocats de la cour d'appel de Montpellier.

Sommaire:
["LES PRINCIPES DIRECTEURS DES PROCEDURES ORALES","La définition et le domaine des procédures orales","Les principales caractéristiques des procédures orales","La responsabilité de l'Etat pour fonctionnement défectueux du service public de la Justice","LES LIMITES AU PRINCIPE D'ORALITE DE LA PROCEDURE","L'écrit condition de l'oralité","L'interdiction de se référer à l'oralité","LES ACTEURS DU PROCES ORAL","Les juridictions","Les parties et leurs conseils","LES VOIES DE RECOURS","L'appel","Le pourvoi en cassation formé sans représentation obligatoire"]