GUIDE DU CONTENTIEUX FISCAL - HOUNGUE Eric Noudehouenou

Cet ouvrage en trois tomes permet d'offrir aux praticiens, spécialistes ou non de la matière fiscale ainsi qu'aux acteurs des tribunaux et aux étudiants en fiscalité, les précieux outils du contentieux fiscal au Bénin. Le présent tome qui est le numéro de ce guide présente une étude des grands principes et règles de droit dont ne doivent pas être ignorants les acteurs dans le contentieux fiscal avant d'aborder dans les tomes deux et trois les différents contentieux en matière fiscale ainsi que les autres règles juridictionnelles propres à chaque type de contentieux touchant à la matière fiscale.

Passant par les notions générales au fondement du contentieux fiscal, le présent ouvrage en cinq chapitres permet de ne plus avoir peur du contentieux fiscal, de mieux le préparer en ayant une base solide concernant ses prérequis. Le lecteur trouvera aussi, grâce à ce livre les méthodologies pratiques de préparation d'un contentieux fiscal ainsi que tous les outils de précontentieux que lui offre la loi afin de prévenir au mieux le contentieux fiscal au Bénin.

Le contentieux fiscal et le refus de laisser les contribuables être imposés à tort n'est certes pas une tâche aisée tant pour les contribuables que pour leurs conseils en Afrique et particulièrement au Bénin, d'ailleurs, l'auteur du présent guide en a fait les frais dans des procédures ayant conduit à ses arrestations et à ses détentions ; mais il importe de rappeler que sans contentieux là où le droit est violé, il n'y a ni évolution, ni maintien de l'Etat de droit. Et là où cesse le droit, commence le règne de la violence et d'une société caractérisée par la domination du plus fort et la dictature.