Specialia Generalibus Derogant de Léa Lucienne Format Grand format

Specialia Generalibus Derogant - Léa Lucienne

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Livre Droit - Léa Lucienne - 13/04/2023 - Grand format - Langue : Français

Auteur(s) : Léa Lucienne

Editeur : Editions Mare Et Martin

Collection : Bibliothèque Des Thèses

Langue : Français

Parution : 13/04/2023

Nombre de pages : 659

Expédition : 1022

Dimensions : 23.7 x 15.8 x 3.5

ISBN : 9782849346990

Résumé :
Locution latine signifiant que le spécial déroge au général, Specialia generalibus derogant est encore couramment utilisée en droit positif. La thèse se propose d'analyser la nature et la valeur de specialia generalibus derogant avant d'envisager ses critères d'application et ses effets. C'est ainsi qu'en plus de proposer un remède original à sa force contraignante aléatoire, elle livre une méthode d'application de la règle fondée sur l'étude approfondie des notions de spécialité et de généralité, mais aussi de dérogation.

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