Code De La Route - Edition 2001, 1ere Edition Commentee de Couvrat Pierre Format Broché

Code De La Route - Edition 2001, 1ere Edition Commentee - Couvrat Pierre

Collection: CODES DALLOZ
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Livre Droit - Couvrat Pierre - 12/06/2001 - Broché

Auteur(s) : Couvrat Pierre - Massé Michel

Editeur : Editions Dalloz

Collection : CODES DALLOZ

Parution : 12/06/2001

Nombre de pages : 1222

Nombre de livres : 1

Expédition : 840

Dimensions : 19.5 x 14.5 x 4

ISBN : 9782247043316

Résumé :
Le Code de la route Dalloz, c'est : Le tout nouveau Code de la route officiel, entré en vigueur le 1er juin 2001, qui remplace le vieux code de 1958 . 700 pages de textes complémentaires, classés par thèmes alphabétiques en Appendice au code, de Accidents de la circulation à Vitesse, en passant par Alcoolémie, Ceintures de sécurité, Permis de conduire et Transports routiers . Toute la jurisprudence transposée : la jurisprudence rendue en application de l'ancien code, toujours valable, a été analysée, réévaluée et redistribuée sous tes articles du nouveau code . Un commentaire pratique, véritable mode d'emploi du cade, qui aide le lecteur à comprendre le droit routier et à mesurer la portée de la jurisprudence . Des tables de concordance et de référence, dans les deux sens, entre les nouveaux articles et les anciens, qui permettent de s'orienter dans une matière remaniée.

Sommaire:
["DISPOSITIONS GENRALES","Définitions","Responsabilité","Recherche et constatation des infractions","Dispositions relatives à l'Outre-mer","LE CONDUCTEUR","Enseignement de la conduite et de la sécurité routière","Permis de conduire","Comportement du conducteur","Dispositions relatives à l'Outre-mer","LE VEHICULE","Dispositions techniques","Dispositions administratives","Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules","Dispositions relatives à l'Outre-mer","L'USAGE DES VOIES","Dispositions générales","Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies","Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules","Dispositions relatives à l'Outre-mer."]

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