La Récusation Des Juges - Etude Médiévale, Moderne Et Contemporaine - Bernabé Boris

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Résumé :
La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Il s'agit là d'un principe aussi universel qu'ancien fondé sur l'impossibilité pour le justiciable de se conformer à une décision de justice s'il est prouvé que le juge a agi non selon la justice et le droit, mais par intérêt, faveur ou haine. Naturellement, ce moyen de procédure n'a pu véritablement se développer que lorsque les juges furent imposés aux justiciables. Aujourd'hui, la physionomie de la récusation en droit français a été modifiée par l'application de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'exigence d'impartialité du tribunal inscrite en son article 6-1. Jusque-là, le Code de procédure civile proposait une liste limitative de causes de récusation. Désormais, tout motif faisant douter de l'impartialité du tribunal peut donner lieu à récusation. La permanence de la notion et de son vocabulaire marque le premier intérêt d'une étude historique de la récusation, malgré les différents régimes de justices. L'évolution des causes de récusation ensuite - d'une multitude de causes à une limitation stricte, puis de nouveau à une infinité - est révélatrice de la place du juge au coeur de l'Etat. La doctrine a, depuis le Moyen Age, façonné la place du juge et les causes de récusation par le jeu d'incertitudes et d'hésitations qui ont entouré la nature juridique de la récusation.

Sommaire:
["L'EXTRACTION DE LE RECUSATION DES JUGES PAR LA DOCTRINE MEDIEVALE (XIIE SIECLE-1943)","L'extraction par la doctrine médiévale d'une notion de droit justinien ","Les influences doctrinales réciproques","L'ABSORPTION DE LA RECUSATION DES JUGES PAR LE DROIT ROYAL (1493-1790)","La récusation des juges saisie par la législation royale (fin XVe-XVIe siècle)","L'instrumentalisation de la récusation par le droit royal (fin XVIe-XVIIIe siècle)","LES REVOLUTIONS DE LA RECUSATION (1790-A NOS JOURS)","La récusation révolutionnaire : l'impartialité maîtresse du juge (1790-1806)","Les révolutions contemporaines des causes de récusation (1806-à nos jours)"]