L'égalité En Matière Pénale - David Dechenaud

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Résumé :
Cette étude s'attache à examiner le caractère égalitaire du droit pénal, de fond comme de forme. L'ouvrage s'ouvre sur une introduction dans laquelle il est démontré que l'égalité, en droit, ne se confond pas avec l'identité mathématique. Elle ne consiste pas à traiter toutes choses également, mais à traiter également toutes choses égales. Autrement dit, l'égalité commande d'appliquer un régime juridique identique aux situations identiques, mais aussi d'appliquer des règles différentes aux personnes se trouvant dans des situations différentes. En partant de cette définition de l'égalité, il apparaît que l'égalité est, en matière pénale, tantôt recherchée, et tantôt repoussée. La recherche de l'égalité se manifeste par l'adaptation toujours plus grande de la règle pénale à l'extrême variété des situations concrètes. Tel est le paradoxe apparent de l'égalité qui, loin d'imposer l'uniformité, suppose au contraire la diversification du droit. L'égalité est réalisée par la loi, qui ne cesse de se différencier, mais elle est aussi promue par l'autorité judiciaire, qui adapte ses décisions au particularisme de chaque dossier. La résistance à l'égalité recouvre deux réalités. D'abord, l'égalité est violée par des textes qui opèrent des distinctions entre des situations identiques. L'égalité s'oppose à l'excès de différenciation, c'est-à-dire au singularisme. Ensuite, l'égalité est bafouée par des dispositions qui traitent de façon identique des situations différentes, confondant ainsi l'égalité véritable avec l'égalitarisme.

Sommaire:
["LA RECHERCHE DE L'EGALITE EN MATIERE PENALE","L'égalité réalisée par la loi pénale","L'égalité réalisée par la différenciation du droit pénal substantiel","L'égalité réalisée par la différenciation de la procédure pénale","L'égalité promue par l'autorité judiciaire","L'égalité promue par l'autorité judiciaire en droit pénal substantiel","L'égalité promue par l'autorité judiciaire en procédure pénale","LA RESISTANCE A L'EGALITE EN MATIERE PENALE","Le singularisme","Les manifestations du singularisme en droit pénal substantiel","Les manifestations du singularisme en procédure pénale","L'égalitarisme","L'illusoire égalité des armes entre l'accusation et la défense","L'illusoire égalité des armes entre la personne poursuivie et la partie civile"]