L'affectio Societatis - Cuisinier Vincent

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Résumé :
Quand les mystères sont très malins, ils se cachent dans la lumière " disait Giono. L'affectio societatis est une notion mystérieuse qui se cache en pleine lumière, celle des manuels de droit des sociétés, des amphithéâtres et des prétoires. Cette mystérieuse locution latine y trouve suffisamment d'éclairage pour ceux qui se contentent d'une vérité tenue pour évidente, et assez d'obscurité pour ceux qui ont une disposition contraire. L'affectio societatis a ses laudateurs et ses contempteurs. Une écrasante majorité de juristes estime que l'affectio societatis est une composante essentielle du contrat de société, alors qu'une minorité est convaincue du contraire. Quel camp choisir ? A priori aucun car certaines vérités n'ont de force que dans l'ombre des convictions trop facilement acquises. Il s'agit tout d'abord d'éprouver la pertinence d'un postulat : " pas de contrat de société sans affectio societatis ". Ce postulat ne résiste pas à une analyse minutieuse du rôle de l'affectio societatis dans le contrat de société. Si l'affectio societatis n'est pas un élément du contrat de société, qu'est-ce que l'affectio societatis ? Libérée du postulat, cette locution latine se voit réduite à l'état de notion. Son identification permet d'en comprendre les origines et d'en tracer le destin. Cette notion est un mythe, l'affectio societatis n'étant ni une notion ancrée dans la tradition juridique, ni une notion juridique, et une doctrine dont le destin est largement compromis au regard des grandes tendances de l'évolution du droit des sociétés.

Sommaire:
["LE ROLE DE L'AFFECTIO SOCIETATIS DANS LA FORMATION DU CONTRAT DE SOCIETE","Le rôle de l'affectio societatis dans la qualification du contrat de société","Le rôle de l'affectio societatis dans la validité du contrat de société","LE ROLE DE L'AFFECTIO SOCIETATS DANS L'EXECUTION DU CONTRAT DE SOCIETE","Le fondement juridique de l'affectio societatis dans le contrat de société","La qualification juridique de l'affectio societatis dans l'exécution du contrat de société","LA NOTION D'AFFECTIO SOCIETATIS, UN MYTHE","Le mythe de l'affectio societatis, notion traditionnelle","Le mythe de l'affectio societatis, notion juridique","LA NOTION D'AFFECTIO SOCIETATIS, UNE DOCTRINE","L'origine de la notion d'affectio societatis","Le destin de la notion d'affectio societatis"]