Le Guide Fiscal Des Activites Culturelles - 2ème Édition -

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Résumé :
Ce guide pratique s'adresse aux responsables d'entreprises artistiques et culturelles, à leurs tutelles et partenaires financiers.

Il rappelle les dispositions générales (les impôts et taxes, régimes d'imposition, contrôles,...) et développe largement les règles spécifiques et particulières liées au statut juridique (association, SCOP, société en participation, SARL, etc...) et à la nature des activités (spectacle vivant, cinéma, audio-visuel, édition, métiers d'art, presse, enseignement...).

Dans une période où la transparence financière s'impose comme une règle, al clarté quant aux dispositions fiscales applicables s'avère primordiale pour argumenter et orienter ses choix de gestion.

Ce guide fiscal des activités artistiques et culturelles constitue la référence indispensable pour trouver les réponses adaptées dans un domaine où les spécificités restent nombreuses.

Biographie:
Aujourd'hui, une équipe, composée de Messieurs Jacques Tasso, Jack Dupays, Philippe Borettaz et Yves Hannoyer, experts comptables et commissaires aux comptes au sein du cabinet Seleco, spécialistes depuis plus de 30 ans de l'activité artistique et culturelle et membres d'un réseau français (groupe France audit) et d'un réseau international d'audit (H.L.B.) - souhaite avec la deuxième édition du guide fiscal des activités culturelles faire partager cette expérience.

Leurs connaissances et leurs pratiques, accumulées tout au long de ces années sur le terrain, comme conseillers, à divers titres, d'entreprises, petites ou grandes à vocation culturelle et artistique, leur valent d'être reconnus comme des spécialistes incontestables.

Sommaire:

• Partie préliminaire
• Les principaux impôts, droits, taxes et contributions
• Dispositions fiscales générales
• Dispositions fiscales particulières communes à plusieurs activités
• Règles spécifiques et particularités liées au statut juridique
• Association loi 1901
• Sociétés coopératives : SCOP et COOP
• Groupements d'intérêt économique GIE
• La société en participation
• Autres formes juridiques
• Règles spécifiques et particularités liées à l'activité
• Spectacles vivants
• Le cinéma - l'audiovisuel
• disque - édition musicale
• Les métiers d'art : art graphique - art plastique
• Le livre
• Les auteurs
• Les activités accessoires du spectacle et les activités de conseil
• La presse
• L'enseignement
• Les nouveaux métiers