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Haftpflichtgesetz - Seligsohn, Franz

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        Présentation Haftpflichtgesetz de Seligsohn, Franz Format Relié

         - Livre Technologie

        Livre Technologie - Seligsohn, Franz - 01/12/1920 - Relié - Langue : Allemand

        . .

      • Auteur(s) : Seligsohn, Franz
      • Editeur : De Gruyter, Walter, Gmbh
      • Langue : Allemand
      • Parution : 01/12/1920
      • Format : Moyen, de 350g à 1kg
      • Nombre de pages : 348
      • Expédition : 673
      • Dimensions : 23.6 x 16.0 x 2.5
      • ISBN : 3112343077



      • Sommaire:
        Frontmatter -- Inhalt -- Abk?rzungen -- 1. Gesetzestext -- 2. Erl?uterung des Gesetzes -- ? 1. Haftpflicht der Eisenbahnunternehmer -- ? 2. Haftpflicht der Unternehmer von Bergwerken, Steinbr?chen Gr?bereien (Gruben) und Fabriken -- ? 3. Umfang der Schadenersatzpflicht im Fall der T?tung -- ? 3a. Umfang der Schadenersatzpflicht im Fall einer K?rperverletzung -- ? 4. Anrechnung von Versicherungsleistungen aus die Entsch?digung -- ? 5. Beschr?nkung der Haftpflicht durch Vertrag -- ? 6. Prozessuales Verfahren -- ? 7. Art der Schadloshaltung (Geldrente, Kapitalabfindung, Sicherheitsleistung -- ? 8. Verj?hrung der Haftpflichtanspr?che -- ? 9. Verh?ltnis des HaftpflG. zu anderen Haftungsvorschriften -- ? 10. Zust?ndigkeit des Reichsgerichts -- 3. Sachregister -- Backmatter

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