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§§ 83-130 (6.-12. Abschnitt) - Geissinger, Mathias

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        Présentation §§ 83 - 130 (6. - 12. Abschnitt) Format Relié

         - Livre Droit

        Livre Droit - Geissinger, Mathias - 01/06/1979 - Relié - Langue : Allemand

        . .

      • Auteur(s) : Geissinger, Mathias - Schumann, Alfred
      • Editeur : De Gruyter
      • Langue : Allemand
      • Parution : 01/06/1979
      • Format : Moyen, de 350g à 1kg
      • Nombre de pages : 832
      • Expédition : 1563
      • Dimensions : 24.6 x 17.5 x 5.0
      • ISBN : 3110080672



      • Sommaire:
        Frontmatter -- Vorwort -- Inhaltsverzeichnis -- SECHSTER ABSCHNITT. Geb?hren in Strafsachen -- SIEBENTER ABSCHNITT. Geb?hren in Bu?geldverfahren -- ACHTER ABSCHNITT. Geb?hren in Auslieferungssachen -- NEUNTER ABSCHNITT. Geb?hren im Disziplinarverfahren, im Verfahren nach der Wehrbeschwerdeordnung vor den Wehrdienstgerichten, im ehren- und berufsgerichtlichen Verfahren, bei der Untersuchung von Seeunf?llen und bei Freiheitsentziehung -- ZEHNTER ABSCHNITT. Geb?hren in Verfahren vor Gerichten der Verfassungsgerichtsbarkeit, vor dem Gerichtshof der Europ?ischen Gemeinschaften, vor Gerichten der Verwaltungs-, Sozial- und Finanzgerichtsbarkeit -- ELFTER ABSCHNITT. Geb?hren in sonstigen Angelegenheiten -- ZW?LFTER ABSCHNITT. Verg?tung in Armensachen -- Anhang -- Nachtrag zum 1. Band -- Tabellen -- Sachregister

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