Propriété Industrielle - Marina Foschi
- Collection: Les Codes Thématiques Larcier
- Format: Broché Voir le descriptif
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Avis sur Propriété Industrielle de Marina Foschi Format Broché - Livre Droit
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Présentation Propriété Industrielle de Marina Foschi Format Broché
- Livre Droit
Résumé :
Un aspect prégnant et essentiel de la vie des affaires est constitué par les droits de la propriété industrielle. Ces droits constituent des actifs pour les entreprises et sont autant d'outils de leur développement. Ils s'insèrent dans un cadre légal et réglementaire - belge/Benelux, européen et/ou international - qui établit leur étendue et, partant, leurs limites. Il convient donc, pour une juste compréhension de ces droits, d'avoir au préalable une claire perception dudit cadre. A cette fin, le présent Code thématique Propriété industrielle entend être un outil de base. Outre des dispositions applicables de manière transversale à l'ensemble des droits de propriété industrielle (Convention de Paris, accord ADPIC, etc.), ce Code reprend les principaux textes légaux et réglementaires en matière de brevets (et certificats complémentaires de protection pour les médicaments et pour les produits phytopharmaceutiques), obtentions végétales, marques, dessins ou modèles. Ce Code, se concentrant ainsi sur ces droits de propriété industrielle, complète par ailleurs utilement le
Biographie:
Marina FOSCHI, avocat au Barreau de Bruxelles et assistante à l'Université libre de Bruxelles.
Sommaire:
©
Détails de conformité du produit
Personne responsable dans l'UE