Sous-Traiter - Sous-Traitance Industrielle Et Sous-Traitance De Marché - Regine Juan-Bonhomme

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Résumé :
Industriels, constructeurs, producteurs de tous secteurs ne peuvent aujourd'hui exercer leur activité en restant isolés. Leur compétitivité en dépend. Ils s'adjoignent donc nécessairement des sous-traitants qui vont participer à la réalisation de leurs produits comme à l'exécution de leurs marchés.

L'organisation de ce partage du travail repose sur un contrat : le contrat de sous-traitance. Comment se prépare-t-il et se négocie-t-il ? Quel est son contenu ? Son exécution rencontre-t-elle des obstacles ? Comment les contourner ou les aplanir ? Ce sont quelques-unes des questions auxquelles ce livre apporte des réponses claires et pratiques. Donneurs d'ordres, cet ouvrage a été conçu pour vous aider à bien gérer vos délégations d'activité. Sous-traitants, vous y trouverez de nombreux conseils pour faire respecter tous vos droits. Ce livre fournit une information précise et concrète à tous ceux qui sont ou désirent devenir les acteurs de la sous-traitance.

Biographie:
Régine JUAN-BONHOMME, maître de conférences à l'Université de Montpellier, est spécialiste de technique contractuelle et consultante en matière de sous-traitance.

Sommaire:

• Sous-traiter un produit
• Préparer le contrat
• Matérialiser le contrat
• Fixer les éléments essentiels du contrat
• Réaliser la prestation
• Livrer et payer
• Gérer les difficultés
• Sous-traiter un marché
• Les origines de la sous-traitance de marché
• Les conditions de la protection du sous-traitant
• Le paiement direct
• L'action directe
• Les sanctions de la loi de 1975