Le Conseil Constitutionnel Au Palais-Royal - Bottineau Christophe

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Résumé :
A Paris, au coeur du Palais-Royal, le Conseil constitutionnel est une institution d'Etat, aussi fondamentale que discrète. Dans un premier temps, l'ouvrage revient sur l'histoire et l'unité architecturale du Palais-Royal et le second volet a pour mission de familiariser le lecteur avec le fonctionnement de cette juridiction complexe. A Paris, au coeur du Palais-Royal, le Conseil constitutionnel a été instauré en 1958 par la constitution de la Ve République. Dès sa création, il fut installé dans l'aile Montpensier, à proximité du Conseil d'Etat, de la Comédie-Française et du ministère de la Culture. Dans un premier temps, l'ouvrage revient sur l'histoire et l'unité architecturale du Palais-Royal, car les lieux occupés par le Conseil constitutionnel ne peuvent se comprendre en dehors du contexte du site initialement connu comme Palais-Cardinal, puis résidence de Monsieur, frère de Louis XIV, ou plus tard du Régent . à partir de 1859, le palais fut habité par le prince Napoléon et son épouse, Marie-Clotilde de Savoie, auxquels succéda la Cour des comptes après 1870. Un reportage exclusif de Laurent Lecat plongera le lecteur dans les fastes de l'un des plus beaux décors parisiens de la fin du XVIIIe siècle. L'ouvrage propose également la reproduction des planches d'un recueil de l'architecte Pierre Fontaine (1762-1853), récemment acquis par le Centre des monuments nationaux. Le second volet a pour mission de familiariser le lecteur avec le fonctionnement de cette juridiction qui peut paraître complexe dotée de compétences variées, dont le contrôle de conformité des lois à la Constitution. Ainsi, l'auteur revient sur sa composition, son organisation, ses compétences, les divers types de décisions prononcées, dont notamment la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) qui fête ses dix ans en 2020 . grâce à cette disposition, tout citoyen qui estime qu'un texte législatif n'est pas conforme à la Constitution peut interroger le Conseil.

Biographie:
Christophe BOTTINEAU est architecte en chef des monuments historiques du Palais-Royal depuis 2010. Il y supervise depuis cette date de nombreux chantiers de restauration au Conseil constitutionnel, au Conseil d'Etat, au ministère de la Culture ou à la Comédie-Française. Chargé des Ier et IVe arrondissements de Paris, il dirige les chantiers du ministère de la Justice, de la colonne Vendôme, du palais de justice de Paris, de la Sainte-Chapelle, de la Conciergerie, mais également celui de l'hôtel de la Marine, place de la Concorde. Denys de BECHILLON est constitutionnaliste, agrégé de droit public, professeur à l'université de Pau et membre du Club des juristes. Il pratique le droit comme consultant depuis plus de vingt ans. Il a été plusieurs fois associé à la réflexion des pouvoirs publics sur des réformes importantes et notamment sur les modifications à apporter, ou non, à la Constitution et à son préambule. Il a notamment siégé au sein des comités présidés à cet effet par Edouard Balladur (2007) et Simone Veil (2008). Damien CONNIL est chargé de recherche au CNRS et enseigne à l'université de Pau. Constitutionnaliste, ses travaux portent principalement sur la Constitution, ses fonctions et ses représentations aujourd'hui, ainsi que sur l'étude du Parlement et du droit parlementaire. Denys de Béchillon et Damien Connil ont rédigé un rapport intitulé Réflexions sur le statut des "portes étroites" devant le Conseil constitutionnel (éditions du Club des juristes), remis au président Laurent Fabius en février 2017.