La Fiscalité Du Sport - Labie François

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Résumé :
Bien avant que le législateur ne se soucie de réglementer les relations entre le sport et l'argent ou n'entreprenne de rendre plus transparente la gestion des grands clubs sportifs, le droit fiscal s'était déjà intéressé à ces matières imposables particulièrement productives que peuvent représenter les recettes de diverses natures réalisées par les clubs sportifs ou les gains parfois très importants de certains sportifs professionnels. Autrement dit, avec le réalisme qui la caractérise, la fiscalité entretient depuis longtemps des rapports étroits avec le sport. Ces relations ne devraient pas faiblir avec la publication d'une instruction récente sur le régime fiscal des organismes sans but lucratif, puisqu'en application de ce texte, seront désormais soumises de plein droit aux impôts commerciaux les associations sportives dont l'administration parviendra à démontrer que leur gestion n'est pas désintéressée ou que leurs activités ne sont plus non lucratives. Le présent ouvrage ne limite pas ses analyses à la présentation du régime fiscal des associations sportives mais examine les différents aspects de la fiscalité du sport en traitant successivement du régime fiscal des organisations sportives, de celui des activités sportives et, enfin, des sportifs eux-mêmes. Cette synthèse, rédigée dans le souci de la clarté pédagogique sur des questions réputées techniques, est destinée à tous ceux qu'intéressent ces problèmes, les dirigeants de clubs sportifs, les sportifs eux-mêmes et bien sûr les étudiants.

Biographie:
Agrégé de droit public, François Labie est professeur en sciences de gestion à l'Université des Sciences sociales de Toulouse. Il y dirige l'Institut des Techniques économiques et comptables, qui forme de futurs experts comptables. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages sur les finances des collectivités locales.

Sommaire:
["LA FISCALITE DES ORGANISATIONS SPORTIVES","La fiscalité des associations sportives","La fiscalité des sociétés sportives","La fiscalité des personnes publiques générant des activités sportives","LA FISCALITE DES ACTIVITES SPORTIVES","Les activités sportives et la TVA","Les activités sportives et l'impôt sur les spectacles","La contribution sur les droits de retransmission télévisée des manifestations sportives","LA FISCALITE DES SPORTIFS","L'imposition des sportifs salariés","L'imposition des sportifs agissant de manière indépendante","Les règles d'imposition communes aux différentes catégories de revenus des sportifs"]