Code Du Sport - Edition 2001 - Lagarde Franck
- Collection: CODES DALLOZ
- Format: Relié Voir le descriptif
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Présentation Code Du Sport - Edition 2001 Format Relié
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Résumé :
Création éditoriale originale, le Code du sport présente un état complet du droit du sport sous ses trois aspects fondamentaux, correspondant, chacun, à une partie de l'ouvrage : - Droit spécifique (1ère partie) : les deux grandes lois du sport (activités physiques et sportives, dopage) avec leurs textes d'application, - Droit commun appliqué au sport (2e partie) : sous forme de rubriques alphabétiques (Association, Assurance, Fiscalité, Sécurité sociale, Sociétés, Travail, etc.), - Droit issu du mouvement sportif (3e partie) : Charte olympique, Code de l'arbitrage, Règlement de la conciliation devant le CNOSF. Abondamment annoté, scrupuleusement actualisé, à jour des dernières réformes (loi " Buffet " du 6 juillet 2000, nouvelle loi sur le dopage, Charte olympique révisée), le Code du sport est un outil sans équivalent pour tous ceux qui évoluent dans cet univers : juristes spécialisés, mais aussi dirigeants, cadres du mouvement sportif, responsables de collectivités locales, bénévoles du monde associatif, etc.
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