La Cour De Cassation - Edition 1999 - Chartier Yves

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Résumé :
Le propos de cette étude est d'offrir au lecteur une approche très concrète de la Cour de cassation. Celui-ci est en quelque sorte invité à une visite guidée des chambres et des services, et démonte pour lui les rouages du travail matériel et intellectuel d'élaboration des arrêts. Dans cet esprit des développements importants sont consacrés au pourvoi, ce qui conduit à l'étude des moyens, et donc des cas d'ouverture à cassation. A l'évocation de ce qui se situe en amont des arrêts, répond l'analyse de ce qui en est la suite et la conséquence, c'est-à-dire la constitution d'un corps de jurisprudence. Le livre est divisé en trois parties : " la Cour de cassation, institution " s'arrête sur les personnes qui la composent et présente les formations de jugement . " la Cour de cassation, juridiction ", étudie l'ensemble du processus qui va du pourvoi à l'arrêt . " la Cour de cassation, autorité ", envisage la question sous le double angle de l'autorité juridique et de l'autorité morale. L'ouvrage est destiné non seulement aux étudiants, qui trouveront là les éléments qui leur permettront de comprendre les arrêts de la Cour de cassation mais, plus généralement, à tous ceux qui souhaitent connaître la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire et son rôle.

Biographie:
Yves Chartier, agrégé des facultés de droit, est conseiller honoraire à la Cour de cassation.