Les Marchés À Procédure Adaptée - Cassalter Patrice

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Résumé :
Les " MAPA " sont dans les faits la procédure qu'utilise quotidiennement l'administration. La procédure adaptée est en effet devenue la procédure " normale " de passation d'un marché public depuis le rehaussement spectaculaire de son seuil d'utilisation en travaux en fin d'année 2008. Cette procédure paraît simple, mais son utilisation est parsemée de chausses trappes juridiques et pratiques qu'il faut éviter. Par ailleurs, l'acheteur doit comprendre toutes les subtilités qu'elle permet. Cet ouvrage a été réalisé pour les praticiens qui cherchent des réponses à leurs questions quotidiennes, mais intéresse aussi les juristes tant la jurisprudence sur la question est exhaustive. Au sens littéral du terme, cet ouvrage apporte l'essentiel de ce qui doit être connu dans le domaine des " MAPA ". Dans un secteur où les textes sont peu nombreux, la jurisprudence et la doctrine font l'essentiel du droit : cette nouvelle édition prend en compte les dernières nouveautés dans ce domaine. Par ailleurs, elle intègre les pratiques qui se formalisent peu à peu dans les collectivités locales.

Biographie:
Patrice Cossalter est avocat près la cour d'appel de Lyon : il travaille au sein du cabinet d'avocats Légitima, après avoir exercé au sein de l'administration locale puis comme assistant à maîtrise d'ouvrage. Il s'est spécialisé dans le droit des contrats administratifs, notamment des marchés publics, et dans le conseil à maîtrise d'ouvrage. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles et il enseigne le droit de la construction dans une école d'ingénieurs, l'Insa de Lyon.