Traité De Droit Des Risques Naturels - Chantal Cans

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Résumé :
Le droit des risques naturels trouve sa source principale dans le code de l'environnement, mais il est aussi dispersé au sein de sources constitutionnelles, européennes et dans d'autres codes en droit interne (code des assurances, code de l'urbanisme, code général des collectivités territoriales, etc.). Premier ouvrage doctrinal sur les risques naturels, ce traité propose une analyse exhaustive du droit applicable, illustrée de nombreuses références jurisprudentielles et bibliographiques, en suivant la probabilité de survenance d'une catastrophe naturelle. Il s'articule donc autour de 7 parties : histoire(s), culture(s) et vocabulaire(s) des risques naturels, sources du droit des risques naturels, information, prévention, protection, réparation et responsabilités . il permet ainsi d'identifier le rôle des différents acteurs et connaître leurs obligations à travers la politique de prévention et de réparation des risques naturels. Cet ouvrage de référence s'adresse aux élus et fonctionnaires territoriaux qui disposeront de toutes les clés pour mener une politique de prévention efficace, mais aussi aux assureurs, de plus en plus sollicités par les victimes des catastrophes naturelles. Enfin, il intéresse les universitaires, magistrats et avocats concernés notamment par les questions de responsabilité.

Biographie:
Chantal Cana est maître de conférences en droit public à l'Université du Maine où elle enseigne principalement le droit de l'environnement, le droit de l'urbanisme et le droit des collectivités territoriales. Inès Diniz est juriste en droit de l'urbanisme. Elle est actuellement adjointe du bureau de l'urbanisme et de l'aménagement à la Direction des Affaires Juridiques de la Ville de Paris. Jean-Marie Pontier est professeur agrégé de droit public. Thierry Touret est formateur professionnel en droit des risques naturels et consultant en droit et administration de l'environnement.

Sommaire:
["HISTOIRE(S), CULTURE(S) ET VOCABULAIRE(S) DES RISQUES NATURELS","SOURCES DU DROIT DES RISQUES NATURELS","INFORMATION SUR LES RISQUES NATURELS","PREVENTION DES RISQUES NATURELS","PROTECTION CONTRE LES RISQUES NATURELS","REPARATION DES DOMMAGES","RESPONSABILITES"]