Les Servitudes de Beauvarlet Pierre Format Broché

Les Servitudes - Beauvarlet Pierre

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Présentation Les Servitudes de Beauvarlet Pierre Format Broché
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Livre Droit - Beauvarlet Pierre - 10/09/2013 - Broché

Auteur(s) : Beauvarlet Pierre

Editeur : Répertoire Defrénois

Collection : Expertise Notariale

Parution : 10/09/2013

Nombre de pages : 244

Nombre de livres : 1

Expédition : 398

Dimensions : 24 x 15.5 x 1.3

ISBN : 9782856232415

Résumé :
Les servitudes sont les connexions, naturelles, imposées ou convenues par lesquelles se réalisent les échanges nécessaires à la vie des héritages. Bien que leur réglementation repose sur la volonté d'empêcher que naissent les conflits engendrés par les contraintes du voisinage et plus généralement par la coexistence de droits concurrents sur une même chose, les servitudes sont à l'origine de très nombreux procès. Cependant beaucoup d'entre eux pourraient être évités par une meilleure connaissance des prérogatives qu'elles confèrent et des obligations qu'elles engendrent, par une meilleure perception de leur étendue comme de leurs limites. Destiné aux praticiens et à tous ceux qui sont désireux d'explorer avec minutie le monde particulier des servitudes, l'ouvrage intéressera également les étudiants. Il contient de nombreuses références aux textes anciens, car connaître les origines et l'histoire d'une institution, c'est du même coup la rendre vivante et familière. Il est fait aussi de nombreux renvois à la jurisprudence, notamment à celle de la Cour de cassation, car elle confirme s'il en était besoin que, dépositaire et gardienne des principes fondamentaux, elle veille scrupuleusement à leur stricte observance.

Biographie:
Pierre Beauvarlet, docteur en droit, est notaire honoraire.

Sommaire:
["PRINCIPES GENERAUX","LES SERVITUDES QUI DERIVENT DE LA SITUATION NATURELLE DES LIEUX","LES SERVITUDES ETABLIES PAR LA LOI","LES SERVITUDES ETABLIES PAR LE FAIT DE L'HOMME","L'ETABLISSEMENT DES SERVITUDES, LEUR EXERCICE, LEUR EXTINCTION"]

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Les Servitudes - Beauvarlet Pierre

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