Associations - Edition 2000 - Alfandari Elie

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Résumé :
Le " Dalloz Action Associations " est en ouvrage principalement destiné aux dirigeants, salariés, formateurs, du secteur associatif, aux responsables des services administratifs en relation avec les associations mais aussi aux magistrats, avocats, experts comptables et conseillers financiers. L'ouvrage comporte deux parties. La première concerne le droit commun de l'association, de sa naissance à sa disparition. De larges développements sont consacrés à la diversité de ses activités, ses rapports avec les pouvoirs publics, son financement, sa fiscalité, sa comptabilité, sa situation d'employeur face à son personnel salarié. La seconde - et c'est l'une des originalités de l'ouvrage - traite des associations à statut particulier : fondations générales et fondations d'entreprises, associations reconnues d'utilité publique, associations cultuelles et congrégations, associations sportives, associations familiales, associations de solidarité gestionnaires d'établissements sociaux et médico-sociaux, associations tutélaires, associations intermédiaires et entreprises d'insertion, associations de tourisme, associations scolaires et universitaires, associations de financement de la vie politique, associations de défense des consommateurs, associations d'investisseurs et d'actionnaires, et associations de protection de l'environnement. Les auteurs (*) sont, entre autres, universitaires, magistrats, avocats, notaires, praticiens et responsables associatifs. La présente édition, à jour au 20 janvier 2000, tient compte des dernières dispositions prises notamment en matière fiscale, sociale et comptable.

Sommaire:
["PRINCIPES GENERAUX DU DROIT ASSOCIATIF","Notions fondamentales","La vie juridique de l'association","Le fonctionnement de l'association","Les activités associatives","L'association employeur","La fiscalité de l'association","La comptabilité des associations","Eléments de droit européen et comparé","FONDATIONS ET ASSOCIATIONS A STATUT PARTICULIER","Les fondations","Les associations à statut particulier."]