Gerichtskostengesetz - Markl, Hermann
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Présentation Gerichtskostengesetz de Markl, Hermann Format Relié
- Livre Droit
Résumé :
Frontmatter -- Vorwort -- Inhalts?bersicht -- Abk?rzungen -- Wortlaut des Gesetzes -- ERSTER ABSCHNITT. Allgemeine Vorschriften -- ZWEITER ABSCHNITT. Geb?hren in b?rgerlichen Rechtsstreitigkeiten -- DRITTER ABSCHNITT. Geb?hren im Konkursverfahren und im Vergleichsverfahren zur Abwendung des Konkurses -- VIERTER ABSCHNITT. Geb?hren in Verfahren der Zwangsversteigerung und Zwangsverwaltung von Gegenst?nden des unbeweglichen Verm?gens und in ?hnlichen Verfahren -- F?NFTER ABSCHNITT. Geb?hren in Strafsachen -- SECHSTER ABSCHNITT. Geb?hren in gerichtlichen Verfahren nach dem Gesetz ?ber Ordnungswidrigkeiten -- SIEBENTER ABSCHNITT. Auslagen -- ACHTER ABSCHNITT. Kostenzahlung und Kostenvorschu? -- NEUNTER ABSCHNITT. Schlu?vorschrift -- ANHANG -- Backmatter
Détails de conformité du produit
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