Cahiers D'anthropologie Du Droit 2002 - Retour Au Foncier - Etienne Le Roy

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Résumé :
L'actualité du continent africain, de la Côte d'Ivoire au Zimbabwe, de la République démocratique du Congo ou du Cameroun à la République d'Afrique du Sud, est marquée par de multiples tensions et conflits, internes ou internationaux, qui ont la terre et ses ressources pour enjeux... A cela au moins deux raisons : non seulement ces tensions sont en même temps sociales, politiques et économiques mais aussi, et surtout, on en a sous-estimé trop longtemps l'impact et tardé à rechercher les réponses satisfaisantes. Certes les organismes internationaux, et au premier chef la Banque mondiale, ont fait de la question foncière une de leurs priorités, tant en Afrique qu'en Asie du Sud-Est. Mais les solutions préconisées sont d'un tel simplisme que, bien souvent, le remède est pire que le mal. Car ce n'est ni la généralisation de la propriété privée ni le titre foncier qui sécurisent les investissements mais l'Etat qui garantit ceux-là. Si l'Etat est faible, la garantie est nulle. C'est dans ce sens qu'on peut noter un retour du foncier avec l'apparition en ce début du XXIe siècle de nouvelles problématiques dans le domaine des politiques publiques qui remettent la question foncière au centre des débats de la société civile et des démarches réformatrices. Mais ce retour du foncier est aussi un nécessaire retour au foncier. Les études foncières qui, depuis bientôt quarante ans, ont été un des axes centraux du développement des travaux de l'anthropologie du Droit doivent être relancées, dans l'urgence. Des pistes sont ici dessinées. Elles doivent être approfondies.

Sommaire:

• Retour au foncier ; l'Afrique ne peut continuer à sous-estimer ses priorités endogènes
• Foncier et décentralisation ; réconcilier la légalité et la légitimité des pouvoirs domaniaux et fonciers
• Actualité des politiques foncières en Afrique australe
• Légitimation, paradoxe et contradictions du caractère public du foncier en Afrique
• Analyse de la nouvelle loi de 1988 au regard de la réalité foncière et de la crise socio-politique en Côte d'Ivoire
• La mise en oeuvre de l'aménagement forestier négocié, ou l'introuvable gouvernance de la biodiversité à Madagascar
• Politique de sédentarisation et relations interethniques : les termes de la question foncière au Laos
• Actualité des droits dits coutumiers dans les pratiques et les politiques foncières en Afrique et dans l'océan Indien à l'orée du XXIe siècle