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Les biens - Johan Vanden Eynde

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        Présentation Les Biens de Johan Vanden Eynde

         - eBook Droit

        eBook Droit - Johan Vanden Eynde 10/06/2024
      • Format : Epub3
      • Auteur(s) : Johan Vanden Eynde
      • Editeur : Corporate Copyright
      • Langue : Français
      • Parution : 10/06/2024
      • Format : Epub3
      • Compatibilité : Android, Desktop, iOS, Liseuse, Windows
      • ISBN : 9782874353437



      • Le nouveau code civil est une évolution du texte ancien et apporte également quelques nouveautés dont l'essentiel est abordé dans le présent abrégé qui à pour but d'être d'abord un manuel pratique.

        Le Livre 3 du nouveau Code civil rassemble les dispositions relatives à la gestion du patrimoine.

        Au travers des différents chapitres de ce abrégé pratique, les nouveautés sont abordées et discutées :

        ¿ Les biens & droit réels : définitions

        ¿ Entrée en vigueur, droit abrogatoire et transitoire

        ¿ Le droit de propriété, son acquisition et sa transmission : évolutions avec l'entrée en vigueur du nouveau Livre 3 du Code civil

        ¿ Copropriété

        ¿ Les troubles de voisinage

        ¿ Les servitudes

        ¿ Le droit d'usufruit

        ¿ L'emphytéose

        ¿ Le droit de superficie





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