Les Codifications - Cabrillac Rémy

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Résumé :
Les codifications, vieilles de plus de quatre mille ans, connaissent pourtant une éternelle verdeur qui se manifeste aujourd'hui à travers le monde sous des formes variées : codifications françaises ou anglo-saxonnes à droit constant, recodifications ponctuelles de codes vieillissants intervenues en Europe, en Amérique latine ou en Asie, recodifications d'ensemble récemment menées aux Pays-Bas ou au Québec par exemple, projets de codification au sein d'une entité nouvelle telle l'Union européenne... Au-delà de leur diversité, toutes ces codifications correspondent, peu ou prou, à un ensemble de règles juridiques mises en forme. Ce dénominateur commun permet de mettre en lumière l'originalité du phénomène de codification à travers les cycles qu'il suit, de l'élaboration du code à sa glose, son vieillissement puis ses modifications, comme à travers les finalités techniques, sociales ou politiques qui l'habitent. Les différentes codifications conduisent également à des choix techniques similaires, qu'il s'agisse du choix d'une méthode, de celui des hommes, les codificateurs ou les destinataires du code, du choix enfin d'une structure ou d'un contenu.

Biographie:
Rémy Cabrillac est professeur à la Faculté de droit de Montpellier où il enseigne le droit civil et le droit comparé. Il a notamment publié plusieurs articles consacrés aux codes, en particulier au Code civil français, et à la codification.

Sommaire:
["Codes et codifications à travers l'Histoire","A la recherche d'une définition","LE PHENOMENE DES CODIFICATIONS","Le cycle des codifications","Les finalités des codifications","LES TECHNIQUES DES CODIFICATIONS","Le choix d'une méthode","Le choix des hommes","Le choix d'une structure","Le choix d'un contenu"]