Bts Notariat - Volume 2, Techniques Notariales - Berre Stéphane

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Résumé :
Cet ouvrage est destiné prioritairement à la préparation de l'épreuve (E5) techniques notariales du BTS Notariat. Il couvre l'ensemble du programme officiel de 1re et 2e années. Il rappelle d'une part les fondamentaux des matières juridiques liées au notariat (droit général, droit notarial ? U4) et d'autre part les principales formalités relatives aux actes notariés. Il propose des applications techniques, juridiques et fiscales en lien notamment avec le droit patrimonial de la famille, le droit immobilier, le droit de la construction et de l'urbanisme, le droit rural et le droit des affaires. Ces thèmes correspondent à des situations juridiques que l'étudiant rencontrera concrètement au cours de son activité professionnelle. Dans cet ouvrage, l'étudiant trouvera également des fiches de méthode, un lexique et des sujets avec corrigé (sujets d'examen : sessions 2010 à 2014 et sujets inédits). Au-delà des étudiants des sections BTS Notariat, le manuel comporte des enseignements juridiques et fiscaux pouvant également être utiles aux étudiants des filières notariales tant en licence qu'en master qui trouveront en un seul ouvrage cours fondamentaux et applications professionnelles. Cette troisième édition est à jour des lois Alur (Accès au logement et urbanisme rénové) et Pinel (Artisanat, commerce et très petites entreprises). Enseignants et responsables pédagogiques, les auteurs suivent la filière BTS Notariat depuis sa création à plusieurs titres. Ils coordonnent des stages d'application et maîtrisent l'ensemble des compétences et savoirs attendus du référentiel de certification.

Biographie:
Stéphane Berre est docteur en droit, directeur de l'Institut des métiers du notariat de Lyon et membre du groupe national d'experts du BTS Notariat. Jean-Yves Camoz est docteur en droit, notaire à Chambéry, directeur du Centre national d'enseignement professionnel notarial et membre du groupe national d'experts du BTS Notariat. Martine Kaddouch est professeure de droit et techniques notariales en BTS Notariat et membre du groupe national d'experts du BTS Notariat.

Sommaire:
["LE CADRE DE LA VIE JURIDIQUE","LES ACTEURS DE LA VIE JURIDIQUE","LES SUCCESSIONS ET LES LIBERALITES","LES DROITS ET LES BIENS","LES ACTES ET LES FAITS JURIDIQUES","LES ACTES JURIDIQUES LIES A L'IMMOBILIER","LES OPERATIONS DE FINANCEMENT","LE DROIT DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION","LE DROIT RURAL","LE DROIT DE L'ENTREPRISE"]